AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6970e9c7cdc6046d471fc66b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
AUTOCARS TELLESCHI Représentant : Me Lucien LACROIX, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jean Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure METGE, greffier
Source officielleChambre 1-7
6780c0121c81fecf5743d901
9 janvier 2025
9 janvier 2025
/ 5 Rôle N° RG 23/01176 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVCL Organisme BTP PREVOYANCE C/ [U] [N] [O] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lucien
Source officielleChambre 1-7
6a1fc12ecdc6046d47ea48a9
2 juin 2026
2 juin 2026
SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société SMABTP Représentant : Me Lucien
Source officielleChambre 1-7
ENERGIE SERVICES, Société XL INSURANCE COMPANY SE, appelantesc/SARL COFEX
69fad8abcdc6046d47c0f1f5
5 mai 2026
5 mai 2026
régie par le code des assurances Immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n°775.684.764 Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social sis Représentant : Me Lucien
Source officielleChambre 1-7
ENERGIE SERVICES, Société XL INSURANCE COMPANY SE, appelantesc/SARL COFEX
69fad8a6cdc6046d47c0f07b
30 avril 2026
30 avril 2026
régie par le code des assurances Immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n°775.684.764 Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social sis Représentant : Me Lucien
Source officielleChambre 1-7
69fad8aecdc6046d47c0f2c8
5 mai 2026
5 mai 2026
régie par le code des assurances Immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n°775.684.764 Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social sis Représentant : Me Lucien
Source officielleChambre 1-7
69fad8b1cdc6046d47c0f36e
5 mai 2026
5 mai 2026
variables, régie par le code des assurances Immatriculée au RCS de Paris sous le n°775.684.764 Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social sis Représentant : Me Lucien
Source officielleChambre 1-7
69fad8a1cdc6046d47c0ef02
5 mai 2026
5 mai 2026
régie par le code des assurances Immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n°775.684.764 Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social sis Représentant : Me Lucien
Source officielleChambre 1-7
69fad8a9cdc6046d47c0f157
5 mai 2026
5 mai 2026
, régie par le code des assurances Immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n°775.684.764 Prise en la personne de son représentant légal domicilié es- qualité au siège social Représentant : Me Lucien
Source officielleChambre 1-7
69fad8bfcdc6046d47c0f74c
5 mai 2026
5 mai 2026
régie par le code des assurances Immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n°775.684.764 Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social sis Représentant : Me Lucien
Source officielleChambre 1-7
69fad8c4cdc6046d47c0f8d8
5 mai 2026
5 mai 2026
le code des assurances Immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n°775.68 4.764 Prise en la personne de son représentant légal domicil ié es- qualité au siège social sis Représentant : Me Lucien
Source officielleChambre 1-4
6780be2c780de3a214879f18
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP,avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Lucien
Source officielleChambre 1-3
6974b942cdc6046d478b211d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lucien LACROIX Me Catherine BECRET CHRISTOPHE Décision déférée à la cour : Ordonnance du juge de la
Source officielleChambre 1-1
65a8d0dfe12c85000874ade5
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ASF AUTOMOBILES représentée par Me Lucien LACROIX de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Magatte DIOP, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielleChambre 1-1
68f86841d7e432441d85c076
21 octobre 2025
21 octobre 2025
représentée par Me Lucien LACROIX de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-
Source officielleChambre 4-1
68e1ff1599233eb734b985f9
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TECHNOLOGIES C/ [N] [I] Copie exécutoire délivrée le : 03 OCTOBRE 2025 à : Me Thomas D'JOURNO de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Lucien
Source officielleChambre 1-4
6878872ae2f36c9774d8099c
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MOJ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lucien LACROIX Me Catherine BECRET CHRISTOPHE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de
Source officielleChambre 4-7
67f0be052b128a29976857c8
4 avril 2025
4 avril 2025
APPELANT Monsieur [L] [O], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Lucien LACROIX de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Alice FADY, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle2ème chambre section A
68ef2c1f796eb4b748562909
14 octobre 2025
14 octobre 2025
de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Marion CAILAR de la SELEURL FAKT AVOCAT, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Lucien
Source officielleChambre 1-7
6a1683d1cdc6046d47118d84
26 mai 2026
26 mai 2026
régie par le code des assurances Immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n°775.684.764 Prise en la personne de son représentant légal domicilié es- qualité au siège social Représentant : Me Lucien
Source officiellePage 1 sur 4