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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
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9 avril 2026
Oh Madiana avec date d'effet rétroactive au 1er novembre 2020.
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4ème chambre commerciale
63d22a799b3c8605deec1f2a
25 janvier 2023
ENTREPRISE MARIANI C/ S.A.S.
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03310_20221212
12 décembre 2022
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Entreprise Mariani est rejetée.
2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02101_20220727
27 juillet 2022
Maggioni conteste ce refus. 3.
5ème chambre sociale PH
6973622ccdc6046d476985c2
19 janvier 2026
24 mai 2022 par la SAS Entreprise Mariani comme étant sans cause réelle et sérieuse, En conséquence, - condamner la SAS Entreprise Mariani à lui verser les sommes de : * 13.746,20 euros au titre
Avis
CADA:20171762
8 juin 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Magnan à sa demande de copie
Cour d'Appel
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25 novembre 2015
né le 31 Juillet 1961 à Paris ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean François MARIANI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Carole FERRAN, avocat au barreau de NICE M. Richard Y...
Chambre 1-1
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5 mai 2026
Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Appelante et défenderesse à l'incident Monsieur [A] [R] Madame [B] [G] épouse [R] tous deux représentés par Me Joseph MAGNAN
3ème chambre
DCA_22TL21725_20240709
9 juillet 2024
D'autre part, la société Mariani demande le rejet de la demande de la société Axa France Iard formulée à son encontre.
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26 janvier 2007
Sign que Mme Massiani sont irrecevables à agir en résolution de ce contrat. Subsidiairement, elle fait valoir que le contrat étant résilié, ils ne peuvent agir en résolution de ce contrat.
Chambre 1-4
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30 avril 2026
COPROPRIETAIRES [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Prisca VITALI Me Fabien DUPIELET Me Véronique DEMICHELIS Me Romain CHERFILS Me Laure CAPINERO Me Joseph MAGNAN
CADA:20163837
20 octobre 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Magland à sa demande de copie
Chambre civile Section 1
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29 avril 2026
[I] [G] assisté de Me Sabrina MARIANI, avocat au barreau de BASTIA M.
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4 novembre 2015
le 14 Mars 1940 à Ajaccio (20000) ... ... 20090 AJACCIO assistée de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO CONTRE : Syndicat des copropriétaires RESIDENCE SPUNTA DI MARE-TOUR MARIANI
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3 octobre 2007
Rep / assistant : Me Antoine CANARELLI (avoué à la Cour) Rep / assistant : Me Marc-Antoine MARIANI (avocat au barreau de BASTIA) X...
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3 décembre 2003
IMMOBILIERE ARAMIS Mireille MASSIANI Mireille X...
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01198_20250930
30 septembre 2025
Par un courrier du 8 juillet 2020, la SCI Magliano a demandé à la société Enedis de déplacer le transformateur électrique implanté sur cette parcelle.
Chambre 1-11 référés
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29 juillet 2024
MADIANA VOYAGES S.C.I.
Chambre 4-4
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7 mai 2026
[B] MANDATAIRES Copie délivrée le : 07 mai 2026 à : Me Robert BENDOTTI, avocat au barreau de NICE Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN- [Localité 2] APPELANTES
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23 octobre 2002
EVE COIFFURE PARFUMERIE Mireille MASSIANI Grosse délivrée le: (Réf. dossier) Arrêt de la 8' Chambre A Commerciale du 23 Octobre 2002 prononcé sur appel d'un jugement du Tribunal de Commerce SAINT TROPEZ