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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
ée par Abdoulaye X..., de nationalité maliennec/Ahamadou A
6253c8c9bd3db21cbdd8646e
28 novembre 2002
28 novembre 2002
que Mamou Y... elle-même ainsi que ses amis admettent qu'il est le père biologique.
Source officielleChambre 3-1
6364bae1e405357f749ea7b8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
en faisant valoir notamment que la société AGFZ était une société en sommeil, qui n'avait aucun lien de droit avec le titulaire du bail du local commercial au sein duquel est exploitée la boutique « Mamour
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT04126_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier qu’à l’appui de sa demande de visa Mme A... a produit une copie d’un acte de naissance établi le 30 septembre 2019 par la commune de Mamou (Guinée), dans les registres
Source officielle1ère Chambre
68edd8fb87178132e1935114
13 octobre 2025
13 octobre 2025
---------------------------- FAITS ET PROCÉDURE : Par acte d'huissier remis à personne le 28 avril 2023, le ministère public a fait assigner Monsieur [Z] [B], se disant né le 24 février 2005 à Mamou
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01086_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
du 21 juin 2018 ainsi que la transcription de ce jugement au registre d'état civil de la commune de Mamou en date du 2 juillet 2018.
Source officielle18e Chambre
6162c1c034defd4c4b3b455f
29 mai 2012
29 mai 2012
ARRÊT AU FOND DU 29 MAI 2012 N°2012/459 Rôle N° 11/04641 SARL TMS BTP C/ [G] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Stéphane MAMOU
Source officielle18e Chambre
6162c1c834defd4c4b3b45f2
20 mars 2012
20 mars 2012
FOND DU 20 MARS 2012 N°2012/239 Rôle N° 10/10835 [D] [K] C/ SA ONYX MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane MAMOU
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69ce09e6cdc6046d47d3aad8
1 avril 2026
1 avril 2026
[H] [P], exerçant sous l'enseigne Le Mamba Services, la pose d'un bardage pour un montant de 33 402,25 euros, ce dans le cadre d'un chantier situé à [Localité 2] (Dordogne). M.
Source officielleChambre 2 A
67a327eb172a4b53b59c94f4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[C] & [R] , es qualité de mandataire liquidateur de la SARL ENTREPRISE MAMBRE, Représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR ORDONNANCE DU 21 JANVIER 2025 Nous,
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
643e35d383146e04f531ec78
17 avril 2023
17 avril 2023
MAMBO SUISSE, représentée par Me Benoît VERGER de la SELEURL SELARL VERGER, avocat au barreau de PARIS, toque : G680 INTIMÉES : S.A. R-LOGITECH, non constituée S.A.S.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62833c285a52a8057d991857
16 mai 2022
16 mai 2022
Il fera également le formatage des cassettes Magbus restantes : occupe toi de les récupérer toutes, car on ne reviendra pas une 3ème fois pour ça!
Source officielle18e Chambre
616246cbaf0a1de0eb1b65db
20 février 2014
20 février 2014
SA ORGANISATION MECANOGRAPHIQUE COMPTABLE GERVAIS C/ [T] [C] Grosse délivrée le : à : - Me Fabien GUERINI, avocat au barreau de TOULON - Me Stéphane MAMOU
Source officielle18e Chambre
6162700118eff35429d864bc
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Rôle N° 12/09454 [Z] [O] C/ [K] [W] Grosse délivrée le : à : - Me Pierre LOPEZ, avocat au barreau de TOULON - Me Stéphane MAMOU
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
627a017edd6bd9057dc56d5c
8 mai 2022
8 mai 2022
[N] [R] [C] né le 01 juillet 2000 à Mamou (Guinée), de nationalité guinéenne ayant pour conseil en première instance, Me Léa Perez, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c7f
18 décembre 2015
18 décembre 2015
Grosse délivrée le : à : - Me Stéphane MAMOU, avocat au barreau de TOULON -Monsieur Eric Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6260f9546d9e13277d6e397c
20 avril 2022
20 avril 2022
[Z] [W] [D] né le 01 juillet 2000 à Mamou - guinee, de nationalité guinéenne RETENU au centre de rétention : [Localité 1] 1 Informé le 19 avril 2022 à 13h42 de la possibilité de faire valoir ses
Source officielle6e chambre
6375e63519047edcd18ff1f0
27 octobre 2022
27 octobre 2022
N° RG 22/02892 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VNW6 du rôle général ; a rendu le VINGT-SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-DEUX l'ordonnance dans l'affaire suivante : Madame [D] [R] née le 16 août 1967 à MAMOU-POUKOU
Source officielleChambre 1-2
66878c9c05d6f7f678d48e90
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 24/02749 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMVKX Ordonnance n° 2024/M183 Monsieur [A] [E] représenté par Me Stéphane MAMOU
Source officielleChambre Sociale
67820926fa7a008e5409f302
10 janvier 2025
10 janvier 2025
30 Décembre 2022 APPELANTE : S.A. [10] [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Olivier MAMBRE
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00496_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
A, ressortissant guinéen né le 3 avril 1996 à Mamou, qui a déclaré être entré en France le 3 octobre 2017, a sollicité le 17 novembre 2017 son admission au séjour au titre de l'asile.
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