CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
6793332732b173f45a7c8d8f
23 janvier 2025
de la société SMA, en conséquence, - rejeté l'ensemble des demandes de la société Margueron, - condamné la société Margueron à payer à la société SMA la somme de 4.500 euros au titre de l'article
1re chambre sociale
669a019fbf9da27f384b0dc8
17 juillet 2024
MARGERIN MILHE POUTINGON dont la dénomination actuelle est MARGERIN MILHE -POUTINGON SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE DE MASSEUR KINÉSITHÉRAPEUTE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Valérie
1ère chambre civile B
603362b800cc321461ff7b11
27 juin 2017
Les SCI Bati Marietton et GJH Marietton ainsi que la société Mercedes-Benz Lyon ont relevé appel.
Cour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8657d
18 septembre 2002
. : 69 rue Georges Gouy 69007 LYON représenté par Maître VERRIERE, Avoué assisté par Maître VACHERON, Avocat, (TOQUE 737) INTIMEE : SA VOYAGES MARIETTON Siège social : 34 Rue Marietton 69009 LYON représentée
6253c943bd3db21cbdd87c5b
25 octobre 2005
MARTELON tendant à l'expulsion de Mme X... et de la société E.U.R.L.
Chambre sociale
697c4dd0cdc6046d47373e13
29 janvier 2026
Agnès GAILLARD de la SCP GAILLARD - SAUBERT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Thierry GANGATE de la SELARL GANGATE ET MARGERIN
697c4dd3cdc6046d47373fff
SASU [5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thierry GANGATE de la SELARL GANGATE ET MARGERIN, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE JONCTION N°
CHAMBRE SOCIALE C
6036c9228c09e167e8db0608
4 septembre 2015
Qu 'enfin, la société VOYAGES MARIETTON sera déboutée de la demande présentée à ce titre, et condamnée aux dépens d'appel.
6431065528558704f52e69c3
6 avril 2023
SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Julien MARGOTTON de la SELARL
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21271_20220901
1 septembre 2022
représentés par la SCP Juris Excelll, ont demandé au tribunal administratif de Montpellier : 1°) d'annuler l'arrêté N° PC 034 0149 21 H0004 du 27 juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Margon
REFERES 1° PRESIDENT
64379e769477fe04f5cc6864
12 avril 2023
Représentée par Me Hervé JEANJACQUES, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSE Société UELD METAL SOLUTIONS [Adresse 4], [Adresse 3] (Portugal) Représentée par : - à l'audience par Me MARGOTTON
Chambre 4-5
6618cefa7935f50008be404b
11 avril 2024
MANGEONS FRAIS LE CANNET JOURDAN Représentant : Me Alexandre JAMMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Michelle SALVAN, magistrat
Pôle 4 - Chambre 8
670f58494ad0d5ee7d7e5c6c
15 octobre 2024
demandé à la cour de : « - PRONONCER la nullité de l'ordre de remplacement au bénéfice d'APRIL le 7 décembre 2020, faute d'avoir été signé par une personne habilitée au sein de la société HAVAS MARIETTON
6253cde6bd3db21cbdd94e46
25 février 2021
, Avocat associé de la Selarl PRIOU-MARGOTTON (Lyon) [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant postulant Me Sandra DE BARROS, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Julien
Chambre 1-4
6a0ffb18cdc6046d478a6e43
21 mai 2026
MILLET PAYSAGE-ENVIRONNEMENT Représentant : Me Julien MARGOTTON de la SELARL PRIMA AVOCATS, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Anais BOVE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Société
8ème chambre
677f67a88c38f76f78303349
8 janvier 2025
capital de 3 500 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Saint-Etienne sous le numéro 305 934 960 et dont le siège social se situe [Adresse 5] Représentés par Me Julien MARGOTTON
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02008_20231220
20 décembre 2023
Par des mémoires enregistrés les 28 août et 2 novembre 2023, le CNC, représenté par Me Margelidon, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société Bonne pioche télévision
6253c8fdbd3db21cbdd86eda
4 mars 2004
a signé la minute avec Madame X..., Greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 23 septembre 1998, vers 10 heures, Madame Paulette Y... marchait sur l'un des trottoirs de la rue Marietton
6253c8f3bd3db21cbdd86c83
5 décembre 2003
aux quatre prévenus ont été exactement relatés, discutés et qualifiés par les premiers juges ; Attendu, d'une part, qu'il résulte du procès-verbal établi par le garde-chef B... et le garde national MARANDON
Pôle 6 - Chambre 1- A
6864beb1f8541312a816c55a
1 juillet 2025
CGED N° SIRET : B 3 08 403 955 Représentée par Me Julien MARGOTTON, avocat au barreau de LYON, toque : 1287 PARTIE INTERVENANTEE S.A.S.
Page 1 sur 4