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485 résultats pour « Marie MICHALLETZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TARIFICATION

653ca5f483c9498318209c13

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc27

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

2010, enregistrée sous le no 20 516 Assurés : divers salariés ARRÊT DU 09 Octobre 2012 APPELANTE : Société L D C SABLÉ ZI Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE représentée par Maître Marie

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CA

Avis

CADA:20154609

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

opposé par le directeur des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aisne à sa demande de copies des documents suivants la concernant : 1) l'arrêté de sa nomination à l'école maternelle Michelet

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CA

Chambre-1 civile et com.

69facd86cdc6046d47becdd1

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

HOTEL LE CRYSTAL Représentant : Me Franck MICHELET de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS INTIMES Maître [K] [B] Représentant : Me Olivier PINCON, avocat au barreau de REIMS S.A.R.L

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CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94746

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

L'ordonnance a été signifiée le 2 mars 2017. Par courrier reçu au greffe du tribunal de commerce le 9 mai 2017 la société MICHELET AUTOMOBILES a formé opposition à cette ordonnance.

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CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c40f

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

~ ~ ~ Vu les dernières conclusions de : - la société Michelet du 13 mai 2008 tendant à la confirmation de la décision entreprise, sauf à voir condamner la société Mad Editions à lui payer la somme

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CA

TROISIEME CHAMBRE

6364bb8fe405357f749ea9ff

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

la somme provisionnelle de 80 000 euros constaté que le solde de 5 494,17 euros a été réglé par M. et Mme [M] à la société BV Michelet condamné M. et Mme [M] à payer à la société BV Michelet la somme

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CA

18e Chambre

60360444363848695e3fc560

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

Mme [K] a saisi dans ces conditions le 10 mai 2012 la juridiction prud'homale de diverses demandes à l'encontre de la société Micholet tendant au paiement de rappel de salaires ainsi qu'à la résiliation

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CA

Chambre Commerciale

66177db4e5d80f0008c2e962

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

EXPOSE DES FAITS : La SARL Le Michelet, ayant pour gérant M.

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CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd86581

Appel

11 septembre 2002

11 septembre 2002

Y... : 20 Rue Michelet 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représenté par Maître MOREL, Avoué assisté par Maître PILOIX, Avocat, (TOQUE 509) Monsieur B... Z...

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CA

Référés

62ef55527d44b005d42f7388

Appel

5 août 2022

5 août 2022

BV MICHELET dont le siège est [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de Douai et pour avocat plaidant Me Maryse PIPART, avocat au barreau de

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CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea1b

Appel

26 mai 2005

26 mai 2005

Saïd né le 17 mars 1972 à ALGER (Algérie) de Mohamed et de Khadija X...

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01388_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

Par un jugement n° 1902378 du 9 mars 2021, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a rejeté sa demande. Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 mai 2021, M.

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CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87775

Appel

13 septembre 2005

13 septembre 2005

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PRÉVENUS 1/ MICHELET X...

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CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91ca3

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

ARRÊT DU 18 Novembre 2014 APPELANTE : LA SOCIETE NORMANDE DE VOLAILLES (SNV) 3 ZI Bellitourne 53200 CHATEAU-GONTIER représentée par Maître Marlie MICHALLETZ, avocat au barreau de PARIS INTIMEE

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Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cab

Appel

1 juillet 2017

1 juillet 2017

Nous, Bernard ROUSSEAU, Président de Chambre à la COUR d'APPEL de BASSE-TERRE, délégué par Monsieur le Premier Président selon ordonnance en date du 24 mars 2017.

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CA

3e chambre

615e0e27c25a97f0381f52c6

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

en 1994 sous le régime de la séparation de biens, ont constitué le 18 avril 1995 une SCI dénommée SCI Michelet (la SCI).

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CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced3

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

NEGRESKO MICHELET, Vu l'ordonnance de clôture rendue le 11 septembre 2008. MOTIFS DE LA DECISION Attendu que par acte sous seing privé en date du 1er mars 2000, la S. C. I.

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CA

Chambre Sociale

62d64985aa6a2f06030d269d

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Par lettre du 19 octobre 2017, la SAS Michelet Automobiles a convoqué M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91db6

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

numéro d'inscription au répertoire général : 13/02771 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS

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