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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
615e0df7c25a97f0381f50e7
21 novembre 2013
21 novembre 2013
déférée à la Cour : Jugement du 05 Octobre 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/04262 APPELANT Monsieur [Y] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté par Me Martine
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f464
4 avril 2012
4 avril 2012
né le 11 Mai 1935 à NEUILLY SUR SEINE (92200) ... 33220 PORT STE FOY ET PONCHAPT assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de Me Martine TRAP BOURGADE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd1
11 avril 2011
11 avril 2011
G : 10/ 02366 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE du 11 février 2010 RG : 2008/ 01640 X... C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c25e
6 mai 2008
6 mai 2008
né le 21 Juillet 1945 à SAINT MARTIN BOULOGNE demeurant... 62360 ECHINGHEN Représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assisté de Maître François DEROUET, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER INTIMÉS
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a185
28 février 2006
28 février 2006
né le 21 Juillet 1945 à SAINT MARTIN BOULOGNE demeurant... 62360 ECHINGHEN représenté par Maître QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Maître François DEROUET, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER
Source officielle2ème Chambre
626b817ad1fb03057d9a51aa
28 avril 2022
28 avril 2022
Christine TADIC, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE SUR APPEL PRINCIPAL/ APPL INCIDENT : Madame [J] [V], demeurant 14 rue de la Fontaine - 54210 DOMBASLE SUR MEURTHE Représentée par Me Claude BOURGAUX
Source officielle2ème Chambre
6274bcdc2799a9057d5dd179
5 mai 2022
5 mai 2022
, Président chargé du rapport et Madame Fabienne GIRARDOT conseillère ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, Président
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9480b
25 novembre 2019
25 novembre 2019
Toutes les semaines elle a été suivie, elle pleurait tous les matins. Elle ne s'aimait plus.
Source officielle2ème Chambre
65b3655a1d7564000872e03e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
2023, en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, chargé du rapport, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère,
Source officielle2ème Chambre
67d51afa2ecfdaf7720ec633
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[T] [S], ce qui était à l'origine de traces visibles sur la façade de la maison de ce dernier.
Source officielleChambre sociale
651fa5b4c601f08318991941
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU, et Maître MARTIN de la SELARL D'AVOCATS FABIENNE MARTIN, avocat au barreau de GRENOBLE sur appel de la décision en date
Source officielle4e chambre
603503659069d33097ac59b0
4 juillet 2016
4 juillet 2016
de la SELAS CHEVALIER MARTY CORNE, du barreau de PARIS, vestiaire : R 085 Société BATIPLUS 'S.A.'
Source officielle21e chambre
64422a25d2fa6fd0f80406c0
20 avril 2023
20 avril 2023
: 'c'est trop pfff' - Toujours le 4 janvier 2019 en évoquant le 'chef' d'une de vos collègues: 11h14 : 'non mais je ne pense pas elle me dit plus la même chose avec son chef...'
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb008ccdc6046d4757ba46
23 avril 2026
23 avril 2026
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant [Adresse 11] Représentée par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et par Me Marin
Source officielle