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3 058 résultats pour « Marylin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfe0

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Laurent X...et Marylène D... se sont mariés le 19 juin 2004 à Wattrelos sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : Laura née le 12 juin 2006 et Enzo né le 2 mars 2009.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Domitile--Clain, Marie-Brillana Juliette Maryline

SIREN 108827510Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/08/2026

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Modifications diverses

SACKO, Mariam, Maryline, Bintou

SIREN 993316405Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

31/08/2026

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Créations

RENOU, Maryline, Claudette, Guylaine, Emilienne, CHUAT

SIREN 420748105Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

31/08/2026

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Modifications diverses

DEMAZURE, Maryline Mauricette Paulette, CHEMIN

SIREN 837513076Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

31/08/2026

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Ventes et cessions

HEBERGEMENT SPIRIPONTAIN, COURRIER, Maryline

SIREN 107317489Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Acte sous seing privé en date du 30/04/2026 le 31/07/2026. Référence : 3004P01 2026 A 01762. Adresse de l'ancien propriétaire : Allée Frédéric Mistral 1 Rue Etroite 30130 PONT-SAINT-ESPRIT. Adresse du nouveau propriétaire : 3 Rue Jehan de Thyanges 30130 PONT-SAINT-ESPRIT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

31/08/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cdc4bd3db21cbdd946a5

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

Maryline Beauté - Nocibé n'a pas conclu à nouveau.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f61b26a7d96977b64e

Appel

25 août 2023

25 août 2023

épouse [C], représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 - N° du dossier 28353 Intimés : Madame [E] [A] EPOUSE [F] veuve [F], représentée par Me Carine MARCELIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fdcbc358d6a2b280dd5a410

Appel

2 novembre 2018

2 novembre 2018

- a constaté le règlement de la somme de 4.850 € HT (2.050+1.050 +1.750) - a dit en conséquence que Mme A... devrait verser à la SELARL Saint Martin Avocats la somme de 5.365 € HT, avec intérêts au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5aa

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Quatre enfants sont issus de leur union : Madeline, née le 15 août 1994, Lauranne, née le 9 novembre 1995, Maureen, née le 19 août 1997, Maximilien, né le 21 avril 2001.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75e825afd4632088c603

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75eb25afd4632088c61e

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761cc561ac6356f038b5

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c05

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

Mme Mariline A... divorcée Z... Mme Christine Z... épouse B... M. Philippe B... M. Frédéric Z... Mme Valérie C... épouse Z... Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM D...

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CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02379_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

D’une part, la requête présentée par Mme A... tend à contester un arrêté du préfet de Saint-Barthélémy et Saint-Martin. D’autre part, la requérante déclare résider à Saint-Martin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cd1

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Condamné Nadine X... à payer à Wilfried Y... et Marylin Z... la somme de 10. 000 Euros à titre de dommages et intérêts (au lieu de 5. 000 Euros figurant dans les motifs).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90df9

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 32 rue Jules Ferry-Quai des Caboteurs-BP. 12241-98802 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL LOMBARDO, INTIMÉE Mme Maryline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917ea

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Les témoignages des deux collègues de travail de Mme Maryline X..., Mmes B... et C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3fd

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Madame Maryline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed90

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

La cour condamnera Maryline X... aux dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858d2

Appel

4 octobre 2001

4 octobre 2001

II est fait ici expresse référence aux motifs de ce jugement. 2- Maryline X... a régulièrement interjeté appel de cette décision par déclaration du 13 avril 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85ce2

Appel

23 janvier 2002

23 janvier 2002

On doit en déduire que malgré l'indication contraire portée dans les procès-verbaux, Madame Maryline Z... était absente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932a8

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

RG N : 15/00344 AFFAIRE : Maryline X... C/ Xavier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa72

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

C/ Mme Maryline Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f47

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Société DOMAINE DE L'IMMOBILIER VIENNOIS, SARL 24, place de Miremont 38200 VIENNE représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Olivier GARDETTE, avocat au barreau de LYON Madame Maryline

Source officielle