CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

599 résultats pour « Mazed »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d774a4e15bf2fe4fa9a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

messagerie (la société Mazet).

Source officielle

Page 1 sur 30

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253c915bd3db21cbdd872cc

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

N 02 / 03193 - SA ALKOR DRAKA C / Syndicat Intercommunal de GARRIGUES MONTAGNE - SA SMABTP - SA SERBA - SARL LE BEl MAZEL - SA AXA ASSURANCES MAZET Jean.

Source officielle
CA

Taxes et dépens

6a1a7394cdc6046d4774919e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

de la SELARL AGNES MAZEL AVOCAT, avocat au barreau de NIMES Madame [G] [B] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparante Représentée par Me Agnès MAZEL de la SELARL AGNES MAZEL AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f8a8aba5ae27812390df37

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Depuis 2013, la société M&L confie à la société Mazet Messagerie (ci-après la société Mazet) les transports de ses produits fabriqués par son usine de [Localité 4] vers son site de [Localité 1].

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6868b37a75a2d196dbc19171

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MAZET MESSAGERIE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

651fa53bc601f08318991658

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La société Etablissements Louis Mazet soutient qu'elle a simplement démonté les pompes à essence qui ne faisaient pas partie du bail, la société Mazet Lille, précédent locataire faisant partie du même

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec73

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

titre subsidiaire, - de rejeter comme infondé l'ensemble des demandes de la SCCV DOMMARTIN LES MAZETTES, en tout état de cause, - de condamner la SCCV DOMMARTIN LES MAZETTES au paiement de la somme

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

679481580175ed452fca5938

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

EXPRO, JCP D'AVIGNON 28 novembre 2023 RG :23/01969 SCI LE MAZET C/ Syndic. de copro.

Source officielle
CA

5e Chambre

60372599a45e27bf820cf77d

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

MESSAGERIE venant aux droits de la SARL MAZET [Localité 5] (affaire concernant l'accident survenu à M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65ab742736bfc00008d68d31

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

messagerie de l'ensemble de ses demandes fins et prétentions, - condamner la société RDM concept à régler la somme 959 euros à la société Mazet messagerie, - condamner Mazet messagerie à régler la somme

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

615e0e19c25a97f0381f522e

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/12622 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Avril 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/18215 APPELANTE SARL MAZEL

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT03288_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

C... à garantir la société Mazet & Associés et la société SOCOTEC Construction à hauteur de 38 % de cette condamnation, la société Mazet & Associés à garantir M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6710aa6bbe64d7e51024514a

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Par sms du 27 janvier 2021, la SAS Mazet Messagerie lui a notifié une mise à pied à titre conservatoire.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627ca81b4781dc057dee7a92

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

époque où il était délié de ses obligations envers la société Mazel and Tov France depuis un mois (fin du CDD le 30 avril 2016) ne permet pas de démontrer la fictivité du contrat litigieux.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03301_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

La société Mazet SAS a notifié au maître de l'ouvrage, le 2 janvier 2019, une réclamation contre ce décompte, rejetée implicitement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc5d6955548e0aba48fd2

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

SOGEB MAZET, S.A.S. PLAFOMETAL, S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63bfb38c5e2fbe7c90043a2b

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

code de procédure civile, de condamner la SARL RAVALEMENT MAMEDE COSTA PERE ET FILS aux dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c00

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

Par jugement du 18 novembre 2013, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris a déclaré irrecevable le recours de la société Mazeh.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdbe6eed2c327078b2a9657

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Le 26 juillet 2016, la société Mazel a régulièrement relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89c96

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

G : 07 / 01504 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 05 février 2007 SCI LE MAZET DES VIGNES X... Y... C / Z... A...

Source officielle