CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

246 résultats pour « Michael Ruimy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sécurité sociale

6162bb46f32b7c38854c2ffc

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

Madame [P] [M], munie d'un pouvoir INTIMÉE : SAS RANDSTAD ([Y] [I]) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SELARL R&K AVOCATS , avocat s au barreau de LYON, substituée par Maître Michaêl

Source officielle

Page 1 sur 13

Suivant →
CA

Ch.protection sociale 4-7

6780b79b34dc79f9f0614f1a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DES HAUTS DE SEINE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Juin 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de Nanterre N° RG : 20/01740 Copies exécutoires délivrées à : Me Michael

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6780b79c34dc79f9f0614f22

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

C/ [12] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Février 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de Nanterre N° RG : 19/00706 Copies exécutoires délivrées à : Me Michael

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6789f22ae53fca3659f67248

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Juillet 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 23/00206 Copies exécutoires délivrées à : Me Mylène BARRERE Me Michael

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6524e9ff018877831839961d

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

V-B7G-IQZI Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 3] en date du 04 Juillet 2022 dans l'affaire portant le n° RG 21/00312 APPELANTE Société [5] ayant pour avocat Me RUIMY

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd175359

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

ARRET N° [8] [Localité 14] C/ S.A.S. [16] Copie certifiée conforme délivrée à : -[8] [Localité 13] [Localité 11] - SAS [16] - Me RUIMY Michael

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd17535d

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

ARRET N° [8] [Localité 14] C/ S.A.S. [16] Copie certifiée conforme délivrée à : -[8] [Localité 13] [Localité 11] - SAS [16] - Me RUIMY Michael

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac835afcd9ba2a7398720

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMEE : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'[Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Madame

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ef6c969a9834ffd825fc27

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

déférée à la Cour : Jugement du 15 OCTOBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 8] N° RG19/05459 APPELANTE : Société [7] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me DAILLER avocat pour Me Michaël

Source officielle
CA

5e Chambre

63c10a76bf9fd47c90a13f22

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 22/00088 - N° Portalis DBV3-V-B7G-U57H Affaire : S.A. [7] [Adresse 1] [Localité 3] [Localité 2] Représentée par Me Michaël

Source officielle
CA

5e Chambre

633fc3b6e633183e2ee17d69

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

RUIMY [5] Notifiée le : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, a rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire opposant : S.A.S.U. [4] [Adresse 1] [Localité 3] Ni comparant ni

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6711fb0f7603bf88a1884d41

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

RUIMY Notifiée le : Madame Charlotte MASQUART, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant : [5] Services des affaires juridiques [Adresse

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6710aa5dbe64d7e51024505e

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, à l'encontre du jugement rendu par le pôle social du tribunal judiciaire d'EPINAL dans une instance l'opposant à la [1], Vu le courrier

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67ef68a96b85edc07d34539e

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

RUIMY Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère faisant fonction de présidente, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant : S.N.C. [6]

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0e87a5bbe450008b2ccb2

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

. : demande d'un employeur contestant une décision d'une caisse APPELANTE Société ENTREPRISE [R], sise [Adresse 1] Représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON INTIMEE [3]

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6381bccc8f07fa05d4be8706

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[K] [B] Représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ [2] PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Elisabeth WABLE, Magistrat

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

638703cebf732905d49c5258

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 4] en date du 04 Octobre 2021 dans l'affaire portant le n° RG 20/01411 APPELANTE S.A. [3] MP : [K] [U] Représentée par Me Michaël

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

663b162a88371d00085fd749

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

VERTBAUDET Représentée par Me SANCHEZ, avocat au barreau de PARIS substituant Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ [2] Représentée par Mme [B] [L] dûment

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6610e5dc74ef9f00086f63e6

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 5] en date du 02 Mai 2023 dans l'affaire portant le n° RG 22/01645 APPELANTE Société [4] MP BASTIEN Olivier Représentée par Me Michaël

Source officielle
CA

14e Chambre

61633c1a7eadebb7307d1f5d

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

ROSSI ET FILS CPAM DES ALPES MARITIMES DRJSCS Grosse délivrée le : à : Monsieur [R] [L] Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON Me Michèle GRUGNARDI,

Source officielle