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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
679331d731df9338379d27df
23 janvier 2025
23 janvier 2025
SEIRI (SERI) inscrite au RCS de [Localité 31] sous le n°379 532 765, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 13]
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63d37ad1d1bc2605de4b4b30
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par déclaration du 5 octobre 2022, la sas Seris Airport Services a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8da9b
30 mars 2011
30 mars 2011
BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Hélène LAFONT-GAUDRIOT, avocat au barreau de VERSAILLES vestiaire no : C177) APPELANTE **************** Société FD P2 VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE SEDRI
Source officielle1ère ch. civile
672ca34e6646478e465b3cb2
15 avril 2024
15 avril 2024
ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 22/03914 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JHOG Affaire : Jugement du tribunal judiciaire d'Evreux du 22 novembre 2022 Monsieur [H] [N] Représentant : Me Jean-Michel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033bda9892e8a70b47d33e8
7 avril 2017
7 avril 2017
SÛRETÉ MIDI SÉCURITÉ (SERIS SMS).
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce5
17 juin 2008
17 juin 2008
L'État, devenu propriétaire, cède ce terrain le 17 juin 1982 à la SEBLI qui le revend le 25 mars 1999 à la commune d'AGDE.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89595
8 août 2007
8 août 2007
L'appelante SEBLI ne conteste pas que la nature de l'activité qui était exercée sur le site soit soumise à autorisation depuis 1976.
Source officielleChambre de la Proximité
6555c3ed30a74083181bd8fc
10 octobre 2023
10 octobre 2023
[F] [G] Représentant : Me Jean-michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE, avocat au barreau d'EURE S.A.S.U.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65a8d588e12c85000874b004
17 janvier 2024
17 janvier 2024
La société Seris Sureté Midi Sécurité répond que ledit contrat s'appuie sur un accord d'entreprise.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b20f92c4cf860008dff5e2
24 janvier 2024
24 janvier 2024
La société Seris Sureté Midi Sécurité répond que ledit contrat s'appuie sur un accord d'entreprise.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65321b3e9e4ea48318f5af7d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
- signé par Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre et par Clara MICHEL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** Par jugement du 11 février 2020, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851af
23 mars 2000
23 mars 2000
Le 1er juillet 1986, Monsieur Michel X... a été engagé en qualité de V.R.P. exclusif, Monsieur Serge Y... étant alors gérant. Le 1er décembre 1988, Monsieur Michel X... a été nommé gérant.
Source officielleChambre Sociale
6554713ea52b3483180986ce
4 juillet 2023
4 juillet 2023
] [Localité 2] Représentant : Me Jamellah BALI de la SCP BALI COURQUIN JOLLY PICARD, avocat au barreau de l'EURE APPELANT Monsieur [I] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jean-michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a009
11 décembre 2007
11 décembre 2007
SA BEC CONSTRUCTION SAS SEERI M. A. F.
Source officielle1ère ch. civile
69005c1c2481d356bd1700bc
24 octobre 2025
24 octobre 2025
de la SELARL VD & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen DEFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [S] [D] né le 29 octobre 1950 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Jean-Michel
Source officielleChambre de la Proximité
668cd252bbc9a118c6c64023
8 juillet 2024
8 juillet 2024
EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE, avocat au barreau de l'EURE Monsieur [H] [K] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 7] (14) [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Jean-Michel EUDE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616258f0a2370d151415abd7
30 janvier 2014
30 janvier 2014
La société [D] ASSOCIES SERRIS objecte que c'est M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61629bc5eaaf44d62f53e9cd
20 juin 2013
20 juin 2013
[I], à titre de commissions d'apporteur d'affaires les sommes suivantes: 1.790 € HT pour le chantier Act Torcy 6.500 € HT pour le chantier Sefri Cime Bois Colombes 11.123 € HT pour le chantier Sefri
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e5f
2 février 2016
2 février 2016
Le 22 décembre 2012, la société Seris Secutity a avisé M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d1
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Le GAEC de La Sébirerie (devenu l'EARL de La Sébirerie) en a passé commande auprès de la société Soetaert le 31 mars 1993 et l'a acquis pour le prix de 240 000 francs HT (36 587, 76 €).
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