CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

77 résultats pour « Neguede »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

6684eb09a0de54ff609f800c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de toutes ses demandes - Condamner la SCI Neguine à payer à la Sarl Rapidauto la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile - Condamner la SCI Neguine aux dépens

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
CA

Chambre Civile

680b18c698bcafcb3a63dfa1

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00546 APPELANTS : Monsieur [T] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [W] [S] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Charles NEGUEDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85ce0

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

JANVIER 2002 Appel d'une décision (N° RG 200003872) rendue par le Tribunal de Grande Instance GRENOBLE en date du 07 novembre 2000 suivant déclaration d'appel du 16 Novembre 2000 APPELANT : Monsieur Neguib

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef77935f50008be3ff1

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

opposables à la société Meridian Neue Energien GmbH, SARL de droit allemand, et la société Diot SAS, les opérations d'expertise confiées à [F] [I] ; - dit que la société Meridian Neue Energien GmbH

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f444cccdc6046d472ea8b6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Charles NEGUEDE, avocat au barreau de GUYANE INTIME : Monsieur [A] [O] [K] [Adresse 3] [Localité 3] défaillant

Source officielle
CA

Chambre Civile

6979e936cdc6046d47f73cb7

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

BNP PARIBAS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Charles NEGUEDE, avocat au barreau de GUYANE INTIME : Monsieur [R] [U] [Adresse 2] [Localité 5] défaillant COMPOSITION

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163e9c82e03570bfc8b3f13

Appel

26 mai 2009

26 mai 2009

BAYONNE FAITS ET PROCEDURE Monsieur [P] et Monsieur [D] sont propriétaires de fonds contigus situés dans la zone artisanale de [Localité 6] La Négresse

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62e226c13de91be2e9f7eb40

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

APPELANT Monsieur [B] [W] (Personne faisant l'objet des soins) né le 01/04/1977 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au [Adresse 5] non comparant représenté par Me Alina NEGREA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62e226c13de91be2e9f7eb42

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

née le 30/07/1965 à [Localité 2] demeurant Sans domicile connu Ayant été hospitalisée au GHU [Localité 2] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES SITE [Localité 3] Non comparante représentée par Me Alina NEGREA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

660e43170740db0008fa9521

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[E] [L] né le 05 décembre 1983 à [Localité 1], de nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me François Negrel Filippi, avocat de permanence au barreau de Paris et de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

69e070afcdc6046d476901ed

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[D] a fait l'objet d'une évaluation « Improvement needed » (amélioration nécessaire), ses résultats étant jugés insuffisants par sa hiérarchie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91917

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

TOULOUSE DU 04 Juillet 2014 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N 57/ 2014 N RG 14/ 00051 Décision déférée du 10 Avril 2014 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE- Raphaël GUTIERREZ, président DEMANDEURS SAS U-NEED

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90640

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

instance de NOUMEA Saisine de la cour : 30 Août 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LE MINISTERE PUBLIC représenté par Mme Fabienne OZOUX, Substitut Général INTIMÉE Melle Ataïa Neguy

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6788a099a1dbfbd5d79cd5a4

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La société civile ATS-BE groupe est associée avec la société Needs Location spécialisée dans la location de véhicules automobiles.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

652f7921b053208318995b6a

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[P] [G] né le 21 janvier 1983 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me François Negrel Filippi, avocat de permanence au barreau de Paris

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62e226c13de91be2e9f7eb3e

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

personne faisant l'objet des soins) née le 29/07/1974 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier de [Localité 6] comparante en personne assistée de Me Alina NEGREA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

652f7920b053208318995b62

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[N] [D] [J] né le 28 Septembre 1988 à [Localité 2] de nationalité Polonaise RETENU au centre de rétention de [3], assisté de Me François Negrel Filippi, avocat de permanence au barreau de Paris

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

660e43170740db0008fa9525

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[W] [V] né le 11 mars 2002 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me François Negrel Filippi, avocat de permanence au barreau de Paris et

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03119_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

entre la valeur de productivité et la valeur mathématique déterminées par le service ; - sur l'application de la méthode de l'administration à la cession des titres de la SELARL Pharmacie de la Négresse

Source officielle
CA

Chambre Sociale

634113a858bc223e2e3f08e0

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEE : Organisme CGSS [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Maître Régine GUERIL-SOBESKY, avocat au barreau de GUYANE substituée par Maître Charles NEGUEDE

Source officielle