représentés et assistés par Me Flavien Z..., avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, toque : PN 154 INTIMÉES Madame Catherine Nicole X...

[P], distraite au profit de Me Brigitte Nicolai sous sa due affirmation de droit.

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 16 Janvier 2014 -Président du TGI de PARIS - RG n° 13/57725 APPELANT Monsieur [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté et assisté de Me Nicolas

Le 15 septembre 2020, le bien a été racheté par la SCI Nicolas Fernandez.

chambre, qui a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenu en audience publique par Nicole

ARRET N° du 11 juillet 2023 R.G : N° RG 23/00568 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKCG [X] c/ [U] [M] Formule exécutoire le : à : la SELARL GUYOT - DE CAMPOS Me Vincent NICOLAS

célibataires de trente ans, ce qui permet de dire que cette fête de la Saint Nicolas ne concerne que les jeunes enfants d'Alsace Lorraine dont Saint Nicolas était le patron depuis le Vème siècle, et que

[Z] [Y] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 02 Mai 2023 devant Monsieur Nicolas ERNST, Vice-Président placé près le premier

BALK-NICOLAS de la SELARL BAILLEUX - BALK-NICOLAS, avocat au barreau de QUIMPER Monsieur [F] [R] [X] [T] né le [Date naissance 5] 1980 à [Localité 23] [Adresse 9] [Localité 13] Représenté par

Nelly C... a cédé son immeuble à Nicole Y... et René Z....

Représentée par Me Nicolas DUVAL de la SCP SCP NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 Assistée sur l'audience par Me Emmanuel PLATON de la SELARL PLATON, avocat au barreau de TOULON

demeurant :... 92200 NEUILLY SUR SEINE Monsieur Nicolas Y... Y... demeurant : 1 Boulevard Richard Z... 92200 NEUILLY SUR SEINE Monsieur Guillaume Y... Y... demeurant : ...

.-69006 PARIS Représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Assistée sur l'audience par Me Nicolas FONTAINE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1575 Madame

SA ERDF SA ORANGE CAL Formule exécutoire le : à : -SELARL AUDIT & CONSEIL PHENIX, -SELARL BERNARD QUENTIN DECARME - Maître Vincent NICOLAS -Maître Sandy HARANTCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE

COUR D'APPEL DE NÎMES REFERES ORDONNANCE N° AFFAIRE : N° RG 25/00007 - N° Portalis DBVH-V-B7J-JOMI AFFAIRE : S.A.S.

d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne Y..., président, * Martine BAYLE, conseiller, * Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience publique par Nicole

Nicole née A... et monsieur Y... Alain à payer à madame X... Anne une somme de 1. 500, 00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamne madame Y...

Gilles BOXO, avocat au barreau de PERPIGNAN (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2009/ 014623 du 20/ 10/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Madame Nicole