Ils soutiennent que : - les moyens soulevés par la SARL Palmyre ne sont pas fondés ; - la fraude est incontestable.

du contrat passé le 29 novembre 2018 avec la société Futur Digital aux torts de la société Palm Exchange, - condamné la société Palm Exchange à régler à la société Futur Digital la somme de 3.402 euros

SCI SCI PALMYRE Prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [...] [...]

Il a produit également le consentement de Aude, Palmyre G...-Z...pour que son nom de famille soit désormais comme celui de son père adoptif, Z...

RG 25/01177 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XEUD dans une instance entre les parties suivantes : Madame [D] [B] née le 26 Mai 1965 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Nathalie PALMYRE

-A...née le 9 octobre 1987 ont donné leur consentement à l'adoption envisagée ; que Jeanne, Marie-Ange, Mélusine A... et Aude, Palmyre G...

et intérêts pour son éviction du palmarès 2009 et fait valoir que le fait de l'exclure du classement pour le palmarès 2009 est vexatoire et déloyal et justifie l'octroi de 1500 € de dommages et intérêts

C'est donc à juste titre que le premier juge a écarté la thèse du prévenu selon laquelle un inconnu rencontré dans la rue a accepté, au bout de 30 minutes de palabres, de lui donner son téléphone portable

2012, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie du courrier adressé par l'un des associés de la société civile de construction vente (SSCV) La Palmeraie

A..., PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Les époux Michel X... sont copropriétaires de la résidence "Les Palmyriennes" à LA PALMYRE, Commune des MATHES (17), leurs droits portant sur le pavillon

. *** FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Le 27 juillet 2005, le Trésorier de CAGNES SUR MER à fait notifier à la société PALMYRE

Le jugement rendu le 27 août 2021 par le tribunal judiciaire de Montpellier : Déboute la SAS Boivert et Parayre de sa demande de suspension du paiement des loyers ; Déboute la SAS Boivert et Parayre

La Sas Alamo est revenue vers la Sarl Jp Palmero pour l'informer de dysfonctionnements de ladite scie. La Sarl Jp Palmero a procédé à un relevé des difficultés sur site le 29 janvier 2020.

juillet 1986, MONSIEUR CHRISTIAN Y... avait constitué, avec d'autres personnes, une société civile immobilière, dont il était le gérant, la SCI OASIS, afin, spécialement, d'acquérir auprès d'une SCI LA PALMERAIE

et partant, l'a condamnée à régler à la la SCI la Palmera la somme de 59.764,18 euros au titre des frais de remise en état ; - infirmer le jugement déféré en ce qu'il a débouté la SCI la Palmera de

COUR D'APPEL DE DOUAICHAMBRE 7 SECTION 1ARRÊT DU 02/02/2006** *No RG : 04/04583Tribunal de Grande Instance d'AVESNES SUR HELPEdu 03 Juin 2004REF : RB/EM APPELANTE Madame Palmira X... née le 26 Novembr

C/ SCI 57 RUE DE LA POMPE SARL LA PALMERAIE APPELANT : Monsieur Robert X...

fin à l'instance, et condamné la SCI Palmed Immo à verser à M.