; 3) Monsieur et Madame X au 12 rue du Lavoir ; 4) Monsieur X et Madame X au 1 rue des Pâquis ; 5) Monsieur X au 6 rue de l'Eglise ; 6) Monsieur X au 3 rue des Pâquis ; 7) Monsieur et Madame X au 20 rue

[D] prescrite ; déclaré irrecevables les demandes de la SCI Le Paquis et de M. [D] ; condamné la SCI Le Paquis et M.

Michaël X... a assigné Mme Éliane A... veuve B..., M. et Mme Y..., la SCP notariale Eluard Paquin Gambert Granier Bonnin et la SCP notariale Renier & Malterre Auriacombe à l'effet de voir constater la

de l'article 700 du code de procédure civile; - condamné la SCCV PATIO VITALIS aux entiers dépens ; - ordonné l'exécution provisoire. ** Le 18 avril 2017 la SCCV PATIO VITALIS a interjeté

[S] [L] a été engagé par la société Paquin-Giroud selon contrat de travail à durée indéterminée du 11 septembre 2006 transféré dans un premier temps à la société Lesbaudy-Paquin; son contrat de travail

[W] [A] ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS PASQUIER PATRICK, S.A.

au répertoire général : 07/01349 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 08 FEVRIER 2007 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 2007 1793 APPELANTE : SARL CABINET ROBERT PANNUZZO

ARRET No du 10 mars 2008 R.G : 07/01369 SCEA LES PAQUETTES c/ X...

Attendu qu'il est produit par la SCI Pasquier et la SCI CB 26 l'acte de levée de l'option du 22 novembre 2018 signé par M.

Toutefois, l’administration n'a, ce faisant, remis en cause aucun élément déclaré par la SAS Pâtisserie Pasquier Saint-Valery.

[B]-PAQUOT TP C/ S.A.S.

VILLEJUIF - RG n° 11-21-000328 APPELANT Monsieur [Y] [R] [U] Né le 1er mai 1953 à [Localité 6] (CAMBODGE) Chez Monsieur [K] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté et assisté par Me Yves PAQUIS

[T] [D] aux abords du quai avec deux paquets de cigarette dans sa main droite, ce qui laissait apparaître la possibilité d'une vente à la sauvette ; - que le contrôle est justifié en vue de vérifier que

[Y] [Y] a été engagée par la société Lesbaudy-Paquin selon contrat de travail à durée indéterminée du 23 septembre 2008; son contrat de travail a été transféré à la société Reso Elec Ile de France le 10

la commune de Le Pasquier.

Le 26 mai 2011, Mme Pasquine Y...alors qu'elle rendait visite à M.

La sci Cinema [Adresse 8] Pasquier a interjeté appel du jugement ; Dans ses dernières conclusions signifiées et déposées le 07 juin 2011 la sci Cinema [Adresse 8] Pasquier demande à la Cour au vu de

DU CINEMA SAINT-LAZARE PASQUIER agissant poursuites et diligences de ses co-gérants domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL