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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

62df856df7f152a441828893

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

LA SCP DANIELLE ADOLFINI-SMADJA, [Z] [E], PASCAL MICHEL ET BERTRAND MACE C/ S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

68008eb77389f87eaf12843b

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[X] né le 14 Mai 1953 à , demeurant Actiellement hospitalisée au centre Hospitalier de [Localité 4] - 26 rue des Palmiers - [Localité 4] Comparant en personne, Assisté de Maître CHAMPDOIZEAU-PASCAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93446

Appel

1 juillet 2016

1 juillet 2016

Pascal Michel X... C/ Mme Marguerite-Marie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6305bf3c36772dc563366382

Appel

19 août 2022

19 août 2022

PASCAL MICHEL - BERTRAND MACE - STEPHANE RAMBAUD - HAROUN PATEL Société LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE C ENTRE FRANCE COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT

Source officielle
CA

4ème Chambre

6867639ba9510a2e90cf25a8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[I] ont assigné les sociétés Caisse de crédit mutuel d'[Localité 5], Suravenir assurances, la [Adresse 14], Promojet, Jannick Moultanin investissements, SCP Pascal Michel, Bertrand Macé, Stéphane Rambaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8feef

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

GRANVORKA, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Ferdinand Marie Attale X... ... 77176 SAVIGNY LE TEMPLE défaillant assisté de Me Gérard GRANVORKA, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Pascale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a3b

Appel

28 février 2017

28 février 2017

Pascal Michel X... C/ Mme Marguerite-Marie Claire Angèle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8bf

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Pascal Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f431

Appel

21 février 2012

21 février 2012

Cet acte a été reçu par maître MICHEL, membre de la SCP notariale ADOLFINI SMADJA RAGOT SAMI MICHEL MACE RAMBAUD à Saint Denis de la Réunion.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abad797d5920008107e5e

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Ce fait est confirmé par l'avis de mutation rédigé par l'étude notariale [Adresse 3], de la SCP Pascal MICHEL ' Bertrand MACE ' Stéphane RAMBAUD ' Haroun PATEL, en date du 22 juin 2022 (Pièce n° 4 du SDC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93377

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

Michel X... , M. Pascal X... C/ M. Pierre Y..., M. Jean-René Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b25

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Pascal Henri Marie Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd8789a

Appel

20 septembre 2005

20 septembre 2005

Cet arrêt a été prononcé à l'audience publique de la chambre civile, deuxième section, de la cour d'appel de LIMOGES en date du vingt septembre deux mille cinq par Monsieur Michel ANDRAULT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868ba

Appel

10 juin 2003

10 juin 2003

contradictoire et en dernier ressort, CONFIRME le jugement du Tribunal de Commerce de TARBES en date du 2 octobre 2000, Laisse les dépens à la charge de Jean Claude X..., LE GREFFIER LE PRÉSIDENT Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Françoise X... épouse OURYc/Jacqueline Y

6253c982bd3db21cbdd8884c

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

sur les deux parcelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b9

Appel

24 juin 2003

24 juin 2003

Condamne Michelle X... épouse SAINT Y... aux dépens d'appel qui pourront être recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

5fde124fd92e56b08dc0c37f

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Pascal X... Mme Gwénaëlle Y... M. Loïc Z... Mme Françoise A... épouse née X... Mme Marie-Josée B... épouse née X... M. Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

époux Xc/Daniel A

6253c8e1bd3db21cbdd86836

Appel

24 mars 2003

24 mars 2003

Le GREFFIER Le PRÉSIDENT Pascal B... Jean Michel LARQUÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859ad

Appel

27 juin 2001

27 juin 2001

D'AMIENS, qui devra faire l'avance desdites sommes conformément à ses obligations légales ; SUR CE LA COUR Attendu que la société IRIS FORMATION est créée le 16 février 1991 entre quatre associés Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859b2

Appel

27 juin 2001

27 juin 2001

D'AMIENS, qui devra faire l'avance desdites sommes conformément à ses obligations légales ; SUR CE LA COUR Attendu que la société IRIS FORMATION est créée le 16 février 1991 entre quatre associés Pascal

Source officielle

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