AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6782092ffa7a008e5409f3ac
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CARIMALO Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : Me LHERMITTE Me PELLEN Copie délivrée le : à :
Source officielle5ème Chambre
653b59e3502b828318c4e6da
26 octobre 2023
26 octobre 2023
L'ELEPHANT Prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit au dit siège Représentée par Me Sandra PELLEN de la SELARL SANDRA PELLEN AVOCAT, avocat au barreau de RENNES ---------
Source officielle5ème Chambre
65a0f6ec383a880008fd08a3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
FUJI Société à responsabilité limitée à associé unique, au capital social de 7.622,45 €, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Sandra PELLEN de la SELARL SANDRA PELLEN AVOCAT
Source officielle4ème Chambre
66162be999851e0008f1e78a
9 avril 2024
9 avril 2024
de la SCP HAMON-PELLEN & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de VANNES Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES
Source officielleRéparation dét.provisoire
6791dccdde5aa0323224da74
22 janvier 2025
22 janvier 2025
lors du prononcé en date du 22 janvier 2025 par Elwenn DARNET, greffière REQUÉRANT : Monsieur [K] [G] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6] (ROUMANIE) Elisant domicile au cabinet de Me PELLEN
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64a50d02b8594705dbfccccd
3 juillet 2023
3 juillet 2023
L'Association UNEDIC, Délégation régionale CGEA- AGS de RENNES [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] Ayant Me Marie Pierre HAMON PELLEN de la SCP HAMON-PELLEN & ASSOCIES, Avocat au Barreau de VANNES
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01120_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Il résulte toutefois de l'instruction que ni l'adjudant-chef Pellen ni M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6ae766129746fdd69bff
2 avril 2025
2 avril 2025
Jugement Juridiction : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VANNES Références : 21400673 **** APPELANT : Monsieur [G] [C] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Marie pierre HAMON PELLEN
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01060_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 juin 2023, M. et Mme A, représentés par Me Sandra Pellen, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Lille
Source officielle6ème Chambre A
63c649d6be43307c9013b3b1
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Représenté par Me Cédric MASSON de la SELARL ADVO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES INTIMÉE : Madame [G] [X] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Marie Pierre HAMON PELLEN
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945c1
27 mai 2019
27 mai 2019
première réunion (10 avril 2018, cf. déclaration de Madame A...) de l'insuffisance de la provision ordonnée et a suspendu ses interventions neuf jours plus tard à réception du courrier de Me Hamon Pellen
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e6
9 mai 2012
9 mai 2012
. **** APPELANT : Monsieur Emmanuel X... ... 56230 MOLAC ayant pour avocats postulants la SCP GAUTIER LHERMITTE et pour avocat plaidant La SCP HAMON PELLEN THOMAS BLANCHARD INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93a9b
14 mars 2017
14 mars 2017
56100 LORIENT comparante Monsieur Fabrice Y... ... 56100 LORIENT non comparant ET : Maître Marie Pierre A... ... ... 56000 VANNES représentée par Me Marie pierre HAMON PELLEN
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6353889c513cb5adff9437ca
21 octobre 2022
21 octobre 2022
APPELANTE : L'Association UNEDIC - DELEGATION AGS, CGEA DE [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal et ayant sons siège : [Adresse 3] [Localité 4] Ayant Me Marie pierre HAMON PELLEN
Source officielle2ème Chambre
69708106cdc6046d4713c248
20 janvier 2026
20 janvier 2026
KERCHARLOTTE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Marie-Pierre HAMON-PELLEN
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03514_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
A, représenté par Me Pelen, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2406255 du vice-président de la 1ère section du tribunal administratif de Paris en date du 7 mai 2025 ; 2°) de renvoyer
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63d0d64481a7b805de12b7a2
24 janvier 2023
24 janvier 2023
au RCS de VANNES sous le n°534 579 305, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Marie pierre HAMON PELLEN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
643f88faad85da04f53a3cc3
18 avril 2023
18 avril 2023
immatriculée au RCS de VANNES sous le n°442 541 223, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Marie pierre HAMON PELLEN
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f835
5 juin 2012
5 juin 2012
SELARL LA FIDUCIAIRE GENERALE) INTIMÉE : Madame Adélaïde Z... ... 56140 MISSIRIAC ayant pour avocats postulants la SCP GAUTIER LHERMITTE, avocats et pour avocats plaidants, la SCP HAMON PELLEN
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6451fb9448616ed0f8cd50ea
2 mai 2023
2 mai 2023
DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 3] Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bertrand GAUVAIN Me Laurence TARDIVEL Me Marie pierre HAMON PELLEN
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