Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86acd
6 mai 2003
6 mai 2003
Qu'ils ajoutent, que contrairement aux allégations de la société ASTATO, la revendication 3 est suffisamment décrite dans le brevet et donc parfaitement valable, que les brevets américains HOWARD et PFISTER
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857a1
31 mai 2001
31 mai 2001
Jean-Claude, demeurant 10 rue Christian Pfister 57000 METZ, ayant pour avocat Maître BUISSON, Avocat au barreau de NANCY, Madame A...
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa73b6868ad1f983846
10 avril 2025
10 avril 2025
La société Pascal matériaux a ensuite adressé plusieurs factures aux maîtres de l'ouvrage et par courrier recommandé avec accusé de réception du 26 juillet 2018 le cabinet de recouvrement Pfister a mis
Source officielle3e chambre civile
653b595a502b828318c4e43d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Cette somme majorée des intérêts de retard, a de nouveau été réclamée à la SCI Hestia le 5 mars 2018 par le cabinet de recouvrement de créances Pfister mandaté à cette fin par la SAS TP 66.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875db
16 mai 2005
16 mai 2005
BERNARDEAU-PFISTER, notaires à ORLÉANS et enregistré à la conservation des hypothèques d'ORLÉANS, 1er bureau le 09 octobre 1995 (dépôt no 8798 volume 1995 no 5914) ; DIT que cette rectification sera
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd8790d
16 mai 2005
16 mai 2005
BERNARDEAU-PFISTER, notaires à ORLÉANS et enregistré à la conservation des hypothèques d'ORLÉANS, 1er bureau le 09 octobre 1995 (dépôt no 8798 volume 1995 no 5914) ; DIT que cette rectification sera
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93329
27 mai 2016
27 mai 2016
SCP PFISTER & BERNADEAU-MARY Notaires associés prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 71 boulveard Alexandre Martin-45000 ORLEANS non représenté Signification de la déclaration
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fda7be11192ad0705516cf5
27 juin 2019
27 juin 2019
propriétaire de ces constructions, il indique que par acte enregistré le 1er juin 1989 à la recette de l'Haye les Roses, la société Chevilly auto sports a procédé à l'acquisition auprès des établissements Pfister
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162da7cdda066944ee0e92a
11 mai 2012
11 mai 2012
718 octobre 2006), De Gaulle, insensible aux flatteries (entretien avec Jean Lacouture Historia thématique n° 111 de janvier/février 2008), Mitterrand, les faveurs du Prince (entretien avec Thierry Pfister
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86692cb86fa851c25cb3f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Mme [D] présente ainsi des éléments suffisamment précis quant aux heures non rémunérées qu'elle dit avoir réalisées, permettant à la société Pfiser PFE qui assure le contrôle des heures effectuées d'y
Source officielle