CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
68676896dd25744ff781d4b7
3 juillet 2025
Représentant : Me Philippe PLANES, avocat au barreau de LYON Madame [I] [L] [O] épouse [P] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Gaël SOURBE, avocat au barreau de LYON Représentant : Me
Service des Référés
644a1227656d26d0f8b57d2e
26 avril 2023
Monsieur [R] [T] né le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 12] ([Localité 10]) Le Chaffard [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Julie ACHOUIL, avocat au barreau de LYON substituant Me Philippe
Jurid. Premier Président
64a3b8a06523a105dba2b03e
3 juillet 2023
475) avocat plaidant : Me Philippe PLANES, avocat au barreau de LYON (toque 303) M.
Cour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3dd
14 février 2012
née le 23 Avril 1980 à LYON (69008) ... 69130 ECULLY représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assistée de Me Philippe PLANES, avocat au barreau de LYON substitué par Me DJAMOVA, avocat Madame
1ère chambre civile A
671b35712edfb0b58c05ec53
24 octobre 2024
NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 475 Et ayant pour avocat plaidant Me Philippe PLANES, avocat au barreau de LYON, toque : 303 M.
616243be1217cad6c016490d
23 juillet 2014
INTIMES : [T] [Y] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 4] (DROME) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de Lyon assisté de Maître Philippe
8ème chambre
644a123c656d26d0f8b57da5
BRESSE sous le numéro 524 028 370, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Chambre sociale
642fb61ecece1704f5747594
6 avril 2023
MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON INTIMÉES : [G] [T] Association [4] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, et Me Philippe
603625ec93b55c891f066808
10 décembre 2015
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 10 Décembre 2015 DEMANDERESSE AU CONTREDIT : SAS VALMY [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Philippe
696a3de6cdc6046d47869230
15 janvier 2026
COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 15 Janvier 2026 APPELANTE : La SCI CHADEV [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Philippe
642fb61ecece1704f5747596
2021, enregistrée sous le n° 19/00451 APPELANTES : [S] [B] Association les Amis des bêtes [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, et Me Philippe
6629f360dc6faf00095887ef
24 avril 2024
qualités audit siège, venant aux droits de la SARL CHANVRIBLOC, anciennement dénommée SARL RB PIM [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Julie ACHOUIL, avocat au barreau de LYON substituant Me Philippe
66878ce305d6f7f678d491ea
4 juillet 2024
[B] [X] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque
6253cbe4bd3db21cbdd8e8bb
13 septembre 2011
représentée par ses dirigeants légaux ... 69002 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Philippe PLANES, avocat au barreau de LYON Société AGORA ARCHITECTURE
1ère Chambre
677f67b38c38f76f783033d9
7 janvier 2025
Localité 7] (99), de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représenté par Me Philippe
2ème Chambre
65a8d296e12c85000874aebe
16 janvier 2024
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Alexis Grimaud de la SELARL Lexavoue Grenoble - Chambery, avocat au barreau de Grenoble, postulant, et par Me Philippe
61631f478007cf6451ddcc55
24 janvier 2012
[G] [E] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 4] (MAROC) [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me André BARRIQUAND, assisté de Me Philippe PLANES, avocat au barreau de LYON INTIMEE
6253cc26bd3db21cbdd8f44b
28 février 2012
droits de la SARL CREA BATIMENT représentée par ses dirigeants légaux 2871 avenue de l'Europe 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avocats au barreau de LYON assistée de Me Philippe
63201e5039bca9fcb099ef30
8 septembre 2022
[G] [D] [Z] né le 26 Juin 1973 à [Localité 10] (59) [Adresse 4] [Localité 6] représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 475
6253ca6bbd3db21cbdd8afa0
31 janvier 2008
représenté par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Philippe PLANES, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Lionel A... ... ...
Page 1 sur 951
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.