Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
60354f5672c138784c30ed1f
13 mai 2016
13 mai 2016
GOUTX, avocat au barreau de TOULON Me Philippe RIVIERE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : 13/05/2016 Décision déférée à la
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd88682
3 juillet 2006
3 juillet 2006
Y.... 70, Route de Cambaie ZA Cambaie 97460 ST PAUL Représentant : Me Philippe RIVIERE (avocat au barreau de ST DENIS) INTIMES - LE CREDIT AGRICOLE SA 91-93, Boulevard Pasteur 75015 PARIS Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978d
22 juin 2007
22 juin 2007
Exerçant commerce à l'enseigne AU PETIT DRAGON ... 97420 LE PORT Représentant : JURIS CONSEIL RIVIERE PHILIPPE (avocat au barreau de SAINT-DENIS) CLÔTURE LE : 30 mars 2007 DÉBATS : en application
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2ce
27 février 2008
27 février 2008
MAISON RIVIERE ET FILS SELARL CHRISTOPHE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90138
25 octobre 2012
25 octobre 2012
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b9f
19 août 2013
19 août 2013
prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis Tribu de WAHO-98834 YATE représentée par la SELARL DESCOMBES & SALANS INTIMÉ LA SARL LA SABLIERE DE LA RIVIERE
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8521b
26 mars 2001
26 mars 2001
Les livres incriminés "VANNES A L'OREE DU GOLFE", "AURAY DE RIVES EN RIVIERES", "RHUYS PRESQU'ILE DE BEAUTE" ont été imprimés en mars et décembre 1997 et édités par la Société HENRI MICHEL.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85324
26 mars 2001
26 mars 2001
Les livres incriminés "VANNES A L'OREE DU GOLFE", "AURAY DE RIVES EN RIVIERES", "RHUYS PRESQU'ILE DE BEAUTE" ont été imprimés en mars et décembre 1997 et édités par la Société HENRI MICHEL.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91082
5 février 2014
5 février 2014
Alain Y...gérant de la SARL Y... ... 06160 JUAN LES PINS ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA Syndicat des copropriétaires LA RESIDENCE LE RIVIERA représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920dc
26 février 2015
26 février 2015
Philippe X...et Mme Anne Z..., épouse X...; Confirme le jugement entrepris en toutes ses dispositions ; Rejette les autres demandes ; Condamne in solidum M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc39
14 septembre 2012
14 septembre 2012
APPELANT : Monsieur Jules X... ... 97215 RIVIERE-SALEE représenté par Me Gérald SAE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Victoire Y... veuve G... ... 97215 Rivière-Salée
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91936
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Alain Y... gérant de la SARL Y... ... 06160 JUAN LES PINS ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA Syndicat des copropriétaires LA RESIDENCE LE RIVIERA
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fdd6d4e9dd5aa1703e5a2a1
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Représenté par Me Philippe Y..., avocat au barreau de Douai constitué aux lieu et place de Me Philippe Z..., avocat au barreau de Douai INTIMÉ Monsieur Philippe A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd8959f
14 novembre 2007
14 novembre 2007
né le 23 Décembre 1951 à PEZILLA LA RIVIERE (66370) ... 66370 PEZILLA DE LA RIVIERE représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me Philippe LIDA, avocat au barreau de PERPIGNAN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
642e63a6826f3a04f52167b9
5 avril 2023
5 avril 2023
Déchamps Greffier lors du prononcé : AM Lacour Rivière ARRÊT : - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22421_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 15 février 2023, la SAS Philip Frères, représentée par Me Tertian, conclut au rejet de la requête et à la réserve des dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b3
29 juin 2015
29 juin 2015
E..., a acquis un jardin qui correspondrait aux actuelles parcelles E 148 et E149, lequel est décrit comme joignant la rivière Tardoire.
Source officielle1ère Chambre
668e2578fcf93851fdd6489b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielleChambre 4-6
6688ddf7676b73dd81b96c18
5 juillet 2024
5 juillet 2024
RIVIERA BEACH GROUPE C/ [I] [H] S.A.R.L.
Source officielleChambre 4-6
6688ddf7676b73dd81b96c16
5 juillet 2024
5 juillet 2024
RIVIERA BEACH GROUPE C/ [M], [L], [T] [C] S.A.R.L.
Source officiellePage 1 sur 32
Docteur Philippe RIVIERE
04/06/2026
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EURL PHILIPPE RIVIERE
20/05/2026
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Docteur Philippe RIVIERE
17/03/2026
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RIVIERE, Philippe Marcel Marc
10/02/2026
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RIVIERE, Philippe
16/01/2026
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