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243 résultats pour « Phlippe CORNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

69abeb6fcdc6046d47d0de6d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Me Philippe CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE Madame [D] [S] épouse [J] représentée par Me Philippe CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f89

Appel

11 décembre 2003

11 décembre 2003

VERNEY COGNET Engrenages et l a condamné, ès-qualités, à payer à la S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780be2b780de3a214879f16

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Lionel CHARBONNEL de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE Madame [C] [R] représentée par Me Philippe CORNET

Source officielle
CA

Chambre Civile

66a33c3502a12a235bae6dfc

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Philippe ALLARD, président, et par M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b8cb8fa004f57da2b7

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

'; que la société BCA Expertise ignorait ces échanges entre la société Ets Cornet et son sous-traitant'; qu'en ne tenant pas l'expert informé de cette situation, la société Ets Cornet a délibérément effectué

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CA

Chambre 1-8

66fe354291b69e88a370fb67

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

N° Portalis DBVB-V-B7H-BLM5I Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3] C/ [E] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-2

64a7af2e3bcaf505db6962aa

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CORNET Me Christophe BARNIER Décision déférée à la Cour

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CA

Chambre de la famille

69f43539cdc6046d472cd12a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

affaires familiales de [Localité 1] du 26 juin 2025 DEMANDERESSE A L'INCIDENT : Madame [N] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Patrice LEMIEGRE de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d94

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Représentant : Me Juliette COCHET-BARBUAT de la SELARL JULIETTE COCHET-BARBUAT LEXAVOUE CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANT SARL JULES Résidence du Thovex 73150 VAL D'ISERE Représentant

Source officielle
CA

4ème Chambre

69cf5035cdc6046d47f1fab3

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 487 530 099, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET

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CA

Cour d'Appel

Abdelkader Xc/La CRAMCO

6253c9cbbd3db21cbdd893e2

Appel

12 juin 2006

12 juin 2006

(Maroc), appelant d'un jugement rendu le 17 novembre 2005 par le tribunal des affaires de la sécurité sociale de la Haute-Vienne, représenté par Maître Éric VALLERON substituant Maître Jean-Philippe

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CA

1re Chambre B

616246c7af0a1de0eb1b6536

Appel

20 février 2014

20 février 2014

CORNET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de marseille en date du 08 Avril 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/13758.

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CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88624

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

BANQUE BCP C/ Colette X... veuve DE Y... Lolita Yvonne Téofane DE Y... Jessica Lolita DE Y...

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CA

Chambre 1-8

65b20939c4cf860008dff2f8

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

C/ Syndicat des copropriétaires de l'immeuble de la résidence LE MONTLERIC GROUPE 7 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent LAZZARINI Me Philippe

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CA

Chambre 1-8

6364ba58e405357f749ea5ae

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Cabinet FERGAN syndic de copropriété, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Philippe CORNET, membre de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE Parties Intervenantes

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2ème chambre section A

62c7cac5cb8dca058e3e7d78

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

CORNET de la SCP CORNET LE BRUN DONNEAUD, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [I] [N] épouse [K] née le 24 Juin 1949 à [Localité 6] [Adresse 9] [Adresse 9] Représentée par Me Sylvie

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CA

1ère Chambre

5fde94a6cdabe769481fb9e1

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

N...; - le notaire, Maître Philippe X...; - la SELARL Atelier d'architecture Lefranc-Corbet, représentée par son liquidateur judiciaire M. PP...

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CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93268

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme

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CA

Chambre 4-7

6979ff69cdc6046d47f928bb

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

par courrier APPELANTE Madame [U] [W] en qualité d'ayant droit de Monsieur [A] [W], décédé le 17 avril 2015 à [Localité 26],, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Philippe

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CA

Chambre 4-7

6979ff6bcdc6046d47f928d3

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Copie exécutoire délivrée aux avocats des parties ce jour par RPVA et par courrier APPELANT Monsieur [K] [J], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe BRUZZO de

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