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593 résultats pour « Picard Laurent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

6034af7be0e9689b741dfb26

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François FRANCHI, Président de chambre Madame Michèle PICARD, Conseillère M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8cab0

Appel

31 octobre 2008

31 octobre 2008

Représenté par Maître Julie PICARD substituant Maître Laurent Y...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d180cdc6046d4789bec9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

EXPRO, JCP d'[Localité 2], décision attaquée en date du 22 Août 2024, enregistrée sous le n° 22/00567 Société S.C.C.V LES HAUTS DE PICABRIER Société civile immobilière de construction vente au capital

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162e0781120e9a89a34a5db

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

FOCAST PICARDIE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 14] [Localité 15] représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00780_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

Laurent Delahaye, président-assesseur ; - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique ; - les observations de Me Margraff, représentant l'université de Picardie Jules Verne.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

651e53a1a81daa831884f5d0

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

08336 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHSNI Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Avril 2023 du Juge de l'exécution de CRETEIL - RG n° 22/00067 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Laurent

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CA

Chambre Sociale

64a8ff7f03029105dbedc268

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 06 Juillet 2023, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a

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CA

2e chambre civile

633fc31de633183e2ee17a54

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE, sur une durée de 24 mois

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

603590134f8a04b4e40c80a0

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Laurent BEDOUET, Conseiller appelé d'une autre Chambre afin de compléter la Cour qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Michèle PICARD, Conseillère, dans les conditions

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d196d1e4f05d4f67c13

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

EJ PICARDIE BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01946 - N° Portalis

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CA

Chambre Sociale

696771eacdc6046d473f13fd

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DUVALLET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier , Vu le jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTARGIS en date du

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66bd9a081329d1cb8b24ae34

Appel

14 août 2024

14 août 2024

L'association BTP CFA Picardie ne répond pas sur ce point.

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CA

Chambre Sociale

696774e8cdc6046d473f8feb

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

barreau de TOURS ------------------------------------------------------------------------ ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) N° Le 12 Janvier 2026, NOUS, Laurence

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CA

Chambre Sociale

696f4251cdc6046d47f61c14

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DUVALLET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier , Vu le jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOURS en date du 12 Février

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA02167_20260121

Admin. Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 avril 2025, le CHU Amiens-Picardie conclut au rejet de la requête.

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01648_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Il résulte de l'instruction que par un courrier du 16 janvier 2018 adressé au CHU Amiens-Picardie, le conseil de M.

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CA

Chambre Sociale

696773facdc6046d473f629c

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DUVALLET, Présidente de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier , Vu le jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTARGIS en date du 26

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CA

Chambre Sociale

696f4233cdc6046d47f61a20

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DUVALLET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier, Vu le jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOURS en date du 23 Juin

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CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850e1

Appel

14 janvier 2000

14 janvier 2000

FAITS ET PROCEDURE, Selon offre en date du 16 octobre 1992, acceptée le 24 octobre 1992, la BANQUE DE PICARDIE a consenti à Monsieur X...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672088f4d9b5cc5d4430a13a

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Courriel 5] N° RG 23/02726 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G4SJ Copies le : à la SCP EVIDENCE SELATNA-DE MATOS-SI MOHAMED Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 17 Octobre 2024, NOUS, Laurence

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