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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 11
61631216615c943a65e0433b
28 octobre 2011
28 octobre 2011
FROMANTIN, avoué à la Cour assistée de Me Pierre GUIDEZ, avocat au barreau de PARIS, toque C 741 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 septembre 2011, en audience
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616348ea543823d76b0316d8
7 octobre 2010
7 octobre 2010
Cour (dépôt) ayant pour avocat Maître KAMA INTIMÉE Madame [Z] [J] [W] demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8934f
20 septembre 2007
20 septembre 2007
" Beauchêne " 27600 ST AUBIN SUR GAILLON assisté de Me Pierre GUIDEZ, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Francis Z...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60350a719a7ba9373cc04e5d
29 juin 2016
29 juin 2016
naissance 3] 1959 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 5] [Adresse 3] représenté par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 assisté de Me Pierre
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
603224d22bc4275bf9dd0bbf
6 avril 2018
6 avril 2018
702 INTIMEES SAS SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PIZZA BRUNO prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Adresse 8] N° SIRET : 702 016 015 (Paris) représentée par Me Pierre
Source officielleSociale C salle 1
68199b3545063c42e325384e
25 avril 2025
25 avril 2025
[C] à payer à la SAS Transports Guidez une somme au titre de l'article 700 du code de procédure civile et de condamner la SAS Transports Guidez à verser à l'appelant la somme de 1 200 euros de ce chef.
Source officielleSociale C salle 1
6538b3ae7ffc2c8318edff9f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Concernant le deuxième grief, la SAS Transports Guidez produit l'attestation de M. [V], exploitant, qui explique que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
64437bc1823e6dd0f8bf80e6
21 avril 2023
21 avril 2023
de PARIS - RG n° 211/337038 APPELANTE Madame [I] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Comparante en personne, assistée de Me Alice CHANTRE, avocat au barreau de PARIS INTIMES La SELARL GUIDET
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01139_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A..., représentée par Me Jean-Meire, conclut à ce qu’il soit donné acte du désistement de la commune de Guidel. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
67f8b4e8b12b01e97e03d829
10 avril 2025
10 avril 2025
TRANSPORTS GUIDEZ Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Pierre BURUCOA, avocat au barreau de BORDEAUX Me Stéphane EYDELY
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02310_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier que le sous-secteur nord, lequel se situe dans le prolongement du centre-bourg de Guidel et en contact avec la trame verte et bleue au sud, est identifié par le schéma
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
671c8660a2a1858e05800b6f
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[W] de l'intégralité de ses demandes de condamnation de la société Transports Guidez, - laissé les dépens à la charge de M. [W]. Par déclaration du 21 janvier 2022, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00393_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
administratif de Rennes à titre principal, la réduction des droits de cotisation foncière des entreprises auxquels elle a été assujettie au titre des années 2020 et 2021, à raison de son établissement de Guidel
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61606a2074acd857a05b76b7
13 juin 2014
13 juin 2014
Il n'est pas suggéré à l'homme du métier de guider le dispositif de gravure en translation sur une seule barre de guidage à section polygonale et de monter les moyens de déplacement en translation sur
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01065_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Plage, et entre Guidel bourg et Saint-Fiacre, sur le territoire de la commune de Guidel, dans le secteur de Kerpape, situé entre Lomener et Larmor-Plage sur le territoire de la commune de Ploemeur, et
Source officielle8ème Ch Prud'homale
627f48ee551627057d32e110
13 mai 2022
13 mai 2022
Le 18 novembre 2016, elle a été informée de son affectation définitive à la Caisse de GUIDEL, dans des fonctions de Responsable de Clientèle Particuliers (pièce 11 de l'employeur).
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL00587_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Guidou.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68e74180ac880aa7ee21f204
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La société produit une note technique de son médecin de recours, le docteur [W], (pièce n°9 de la société) qui indique ceci : « Au vu des pièces communiquées par la caisse à savoir le rapport d'évaluation
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d14
24 janvier 2006
24 janvier 2006
R., est spécialisée dans l'usinage et la distribution de matériel industriel et notamment de transmissions mécaniques de roulement, de systèmes de guidage linéaire et importe des rails en acier et des
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA00424_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 janvier 2022 et le 31 octobre 2022, la société civile immobilière 9 Quatrefages, représentée par Me Pierre Emmanuel Guidet,
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