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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 9
68df5a4021a269c127203b44
1 octobre 2025
1 octobre 2025
chirurgie dentaire, orthodontiste [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assisté par Me Pierre-Olivier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65a0f1115bbe450008b2d08b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
prise en la personne de son représentant légal en exercice, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 970 200 580, [Adresse 4] [Localité 5] Assistés de Me Pierre-Olivier
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65166c8f788aac83189e9d03
5 septembre 2023
5 septembre 2023
sociétés d'EVRY sous le numéro 453 887 176, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Sandrine GENOT, avocate au barreau de PARIS, toque : R012, Assistée de Me Pierre-Olivier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00282_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Martinez ; - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées par Mme A : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035d7bc9eda863e6894231a
15 février 2016
15 février 2016
Convoqué le 29 novembre 2013 à un entretien préalable fixé le 10 décembre suivant, mis à pied à titre conservatoire, M. [V] a été licencié pour faute grave le 13 décembre 2013.
Source officielle2e chambre sociale
64534cbf37f394d0f8f66610
3 mai 2023
3 mai 2023
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère, faisant fonction de Président en l'absence du Président empêché
Source officielle2e chambre sociale
64534cbf37f394d0f8f6660c
3 mai 2023
3 mai 2023
Elle ne produit toutefois strictement aucune pièce à l'appui de ses allégations.
Source officielle2e chambre sociale
64534cbf37f394d0f8f6660e
3 mai 2023
3 mai 2023
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère, faisant fonction de Président en l'absence du Président empêché
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21833_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 8 septembre 2022, la société Martinez Frères déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac20
13 février 2008
13 février 2008
- 22 728. 75 euros pour la SA POUJOL ROMAN - 6 528 euros pour le GAEC MARTINEZ FRERES Sur le vu de ce rapport le GAEC MARTINEZ FRERES, la SA POUJOL ROMAN et les consorts X...- Y...ont par actes des
Source officielle1re Chambre A
615e0e07c25a97f0381f5180
21 janvier 2014
21 janvier 2014
MARTINEZ venant aux droits de la Société HOTELIERE MARTINEZ CONCORDE, prise en la personne de son président en exercice, Monsieur [K] [M], domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 13]
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ec5
9 janvier 2014
9 janvier 2014
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- Selon marché en date du 13 octobre 2006 la société PIERRE PATRIMOINE a confié à la société MARTINET les lots no 9 ( plâtrerie et isolation ) et no 19 ( peinture
Source officielle13e chambre
651d034afe8d588318c1b044
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La société Hôtel Martinez, après avoir évoqué la jurisprudence relative à la responsabilité des mandataires de justice, reproche trois fautes au liquidateur judiciaire.
Source officielleTaxes et dépens
631c2b06bd7923fcb00af9b3
8 septembre 2022
8 septembre 2022
MIROITERIE MARTINEZ ORDONNANCE Ce jour, HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX Nous, Michel ALLAIX, Premier président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035e14c81807e47a0be30ae
8 février 2016
8 février 2016
- signé par Mme Catherine MÉTADIEU, président de chambre, et par Madame Fanny MARTINEZ, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL00035_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il lui a également été demandé de condamner, d'une part, la société Martinez Frères et d'autre part la société F.
Source officielle2ème Chambre
62833c245a52a8057d99182d
16 mai 2022
16 mai 2022
D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 299 DU 16 MAI 2022 N° RG 21/00059 N° Portalis DBV7-V-B7F-DIZW Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre
Source officielleChambre commerciale
62ce63a29a20ce9fcf1268c7
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[D], expert maritime intervenant pour le compte de la société Martinez ; M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00741_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mai 2022, la commune de Risoul, représenté par Me Martinez de la SCP Tertian Bagnoli Langlois Martinez, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d096
10 mars 2009
10 mars 2009
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE C/ SAS CONSERVE DE PROVENCE - LE CABANON SELARL BAULAND GLADEL MARTINEZ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre A ARRÊT DU 10 MARS 2009 APPELANTES : BANQUE POPULAIRE
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