CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
63465937c024d1adffef7536
11 octobre 2022
non pas à la SAS ALMN mais à la SAS BACCHUS PLAZA.
Chambre 4-4
67ef73374fc2fb864ebd1d0a
3 avril 2025
S'il est retenu un effectif inférieur à 50 salariés pour la Société Nouvelle de l'Hôtel Plaza, CONSTATER l'absence de nécessité de sauvegarder la compétitivité de la Société Nouvelle de l'Hôtel Plaza
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MKVO S.A.R.L. AMALGAMEc/S.C
67ef6fc87985d82da296f843
* * * EXPOSÉ DU LITIGE La SCI Fonta Plazza Nova a fait construire un ensemble immobilier collectif, la ZAC des Terres Neuves à [Localité 2], dénommé Résidence Plazza Nova, composé de
Pôle 4 - Chambre 8
6629f368dc6faf00095888f1
24 avril 2024
Par conclusions en réponse et récapitulatives au fond n° 4 notifiées par voie électronique le 8 décembre 2023 la société HOME PLAZZA demande à la cour de : ' SUR LES DEMANDES DE HOME PLAZZA A L'ENCONTRE
Pôle 4 - Chambre 3
5ffc69c884a0e2418b74e306
8 janvier 2021
En l'occurrence, la Société Hôtel Plazza Athénée s'en abstient sans que la taxe foncière de Monsieur [D] [I] fournie aux débats ne puisse suppléer cette absence.
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01202_20221124
24 novembre 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Plaza Marcq Marne et de la société Plaza Immobilier est rejetée.
Cour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff27
11 mai 2012
Directeur du Casino Bâtelière Plazza et les lettres des 12 mars 2007 et 24 octobre 2007 ne prouvent les allégations de M. X....
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MCHN S.A. LOCAPOSTEc/S.C
64fab9af0f624005e653f3e7
6 septembre 2023
FONTA PLAZZA NOVA S.A.
Pôle 1 - Chambre 3
64379df79477fe04f5cc6561
12 avril 2023
En l'espèce, la société Plaza restaurant se désiste de l'instance sans la moindre réserve.
1re Chambre B
616343ec88dc29ccde27f053
3 mars 2011
Il estime que la Sas Société des Hôtels Plaza Atlantic Park Réunis vient aux droits et obligations de la société anonyme Société Nouvelle de l'Hôtel Plaza.
Pôle 4 - Chambre 2
6033ea5c619fed9b4b6ea432
8 mars 2017
universelle de patrimoine réalisée le 13 juillet 2009 à la SAS Plaza MAD, son actionnaire unique.
6253ca56bd3db21cbdd8abc5
6 mars 2008
Attendu que la société GARAGE PLAZA INTERNATIONAL ne justifie d'aucune démarche de reclassement de M.
8e Chambre C
61628cca293034a8c342f6c8
27 juin 2013
[O] a démissionné des fonctions de PDG de la société Garage Plaza International pour ne conserver que la qualité d'administrateur.
6253ca10bd3db21cbdd89f17
4 décembre 2007
X... mettait en demeure la société Garage Plaza International de lui payer ses heures supplémentaires et ses indemnités de repas.
6253c924bd3db21cbdd875d8
24 mai 2005
, a, le 30 mai 1995, lui-même assigné en intervention forcée le CDE et Maître LE DOSSEUR, en sa qualité de mandataire liquidateur de la société NATIONALE PLAZZA.
6253c924bd3db21cbdd875d0
Juge des référés
ORCA_24MA01428_20240912
12 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Plaza a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la décision du 23 janvier 2024 par laquelle le directeur départemental
1re chambre sociale
64faba0e0f624005e653f681
La société la citadelle Crown Plaza Corum soutient que M.
5ème chambre sociale PH
6284906f498a54057d102e9c
17 mai 2022
La Sarl Boulangerie Plaza sera condamnée aux dépens d'appel et de première instance.
CHAMBRE 2 SECTION 1
696a560acdc6046d4789bc5a
15 janvier 2026
La société Plaza Mad a formé appel incident par conclusions notifiées le 18 juin 2024.
Page 1 sur 12