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819 résultats pour « Pozzo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

le pays d'origine de la société The Polo/Lauren Company.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd88009

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

POZZO.

Source officielle
CA

Opp. Taxes

5fdc2a613d55d14e6c969cd6

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 18 DECEMBRE 2018 N°2018 / 469 Rôle N° RG 17/21594 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBSA6 Société RE MEC C/ SCP DELPLANCKE, POZZO

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03839_20230703

Admin. Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Pozzo di Borgo. 10.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19MA05190_20220404

Admin. Appel

4 avril 2022

4 avril 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Bureau d'études techniques Pozzo di Borgo a demandé au tribunal administratif de Bastia de condamner le syndicat intercommunal

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62ad6cd2552b2c05e5785950

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Cette dernière a quant à elle conclu à la nullité des conclusions déposées par le Cabinet POZZO IMMOBILIER en qualité de syndic de la copropriété tant devant le conseiller de la mise en état que devant

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6700d6d2836fac7141b7e854

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

copropriétaires [Adresse 5] sis [Adresse 2], pris en la personne de son administrateur provisoire en exercice la SELARL [X] [F] & ASSOCIES domicilié en cette qualité audit siège sis Représentant : Me Thibault POZZO

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68df5f1a38ac3a658931de53

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Henri ROBERTY, avocat au barreau de GRASSE Appelante Syndicat des copropriétaires de l'immeuble '[Adresse 2]' sis à [Localité 1] Représentant : Me Thibault POZZO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

S.A.R.L. IMMOREVEL, appelantsc/SASU AS REMANA

6870a4bc05f84751fcf0f5cf

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants SASU AS REMANA Représentant : Me Thibault POZZO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd85642

Appel

4 janvier 2001

4 janvier 2001

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Jean Luc POZZO X...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01916_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Pozzo Family et le syndicat des copropriétaires de l'Hôtel de la Mer ont demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66878c8005d6f7f678d48d2c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

avocat au barreau de NICE Mme [EX] [P] épouse [I] Représentant : Me Olivier GUASTELLA de la SCP GUASTELLA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE COMMUNE DE [Localité 4] Représentant : Me Thibault POZZO

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

697085f9cdc6046d47142ab8

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

des parties en leurs conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Sandrine PILON, conseiller Mme Anne POZZO

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd9724776e2905f5e8cdba4

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Elle a été heurtée par un véhicule Volkwagen Polo assuré auprès de la compagnie AREAS Dommages, que conduisait Mme [W].

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6799c43c5331f58c9ee86fbe

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

registre du commerce et des sociétés de SEDAN sous le numéro 750 510 075, dont le siège social est situé au [Adresse 2] COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame PILON, conseillère, et Madame POZZO

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

680b18e698bcafcb3a63e0db

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Représentée par Me Pierre DEVARENNE de la SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame PILON, conseillère, et Madame POZZO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fcff

Appel

16 août 2012

16 août 2012

au Parc d'Entreprises de YAHOUE à NOUMEA, ainsi que du surcoût des travaux supporté par la SCI POLO afin de procéder à l'achèvement du chantier, - Fixé la créance de la SCI POLO comme suit : * dommages-intérêts

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fa520c7dc206c9eb7ef1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[L] [Z] Représentant : Me Philippe SANSEVERINO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Appelant S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69fd81a7cdc6046d47049163

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Invoquant avoir été passagers du véhicule Volkswagen Polo lors de l'accident, Mme [V] [A], M. [Y] [A], M. [Z] [B] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X..., le 22 Mai 2002, sur les dispositions pénales et civilesc/Monsieur ROOSZ Z

6253c8cebd3db21cbdd86531

Appel

20 janvier 2003

20 janvier 2003

; PONZO X... a eu la parole en dernier.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MAURICE POZZOBON

SIREN 104696505Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

19/08/2026

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Dépôts des comptes

POZZO LOISIRS

SIREN 877486142Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

13/08/2026

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Modifications diverses

POZZO DI BORGO, Michaël, Edgard, Didier

SIREN 101446417Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

09/08/2026

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Créations

POZZO, Julie, Olivia

SIREN 108111873Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

09/08/2026

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Radiations

MAURICE POZZOBON

SIREN 104526835Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

30/07/2026

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