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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre D
5fdb0b92ecc9fc9ffe140216
18 avril 2019
18 avril 2019
Par acte reçu au greffe de la Cour le 15 janvier 2018 [S] [P] et le GAEC du Puech d'Andan ont relevé appel de cette décision.
Source officielle12e chambre
6035fba4df2f8560f032f46d
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Sautier des agissements constitutifs de contrefaçon, faisant valoir qu'en reproduisant le signe 'PUNCH DES ILES' sur les bouteilles de punch qu'elle fabrique et commercialise, la société Rhums & Punchs
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
642bbfdbd49e0104f58f0159
3 avril 2023
3 avril 2023
par la société Jamin Puech et a pris fin le 31 octobre 2018 ; - Juger que la société Jamin Puech n'a commis aucun manquement contractuel au titre dudit contrat, susceptible d'engager sa responsabilité
Source officielleChambre 4 A
653ca60483c9498318209c55
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Succombant à hauteur de Cour, la Sas Punch Powerglide [Localité 2] sera condamnée aux dépens d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e543
20 octobre 2010
20 octobre 2010
PUECH REDON, du 20 juillet 2009 pour les motifs suivants : " La S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e542
20 octobre 2010
20 octobre 2010
PUECH REDON, du 20 juillet 2009 pour les motifs suivants : " La S. A. R. L.
Source officielle1ère chambre
64c35c60f01612d969deff7f
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Représentant : Me Vincent PUECH de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER, avocat au barreau d'AVIGNON S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc62
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Push Up mal fondée en l'ensemble de ses demandes, l'en a déboutée, -condamné la S.A.S.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01686_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Il résulte de tout ce qui précède que la société le Petit Puech et M.
Source officielleTaxes et dépens
62624827b1a50c277d4c5b2b
21 avril 2022
21 avril 2022
ORDONNANCE N° N° RG 21/04149 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IICZ du 21/04/2022 [Adresse 3] C/ PUECH O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX Nous, Michel
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
60334a488cb8beba60d13179
26 juillet 2017
26 juillet 2017
Les sociétés Lacaton et Vassal Architectes, Puech et Savoy Architectes, AIA Ingénierie, CESMA, Batscop ainsi que M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01821_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Fontan une somme de 1 500 euros au titre des frais exposés par la commune de Saint-Germain du Puch et non compris dans les dépens.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04267_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Punch Powerglide Strasbourg a demandé au Tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge partielle de la contribution
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
.-87110 SOLIGNAC représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Pulchérie QUINTON, avocat au barreau de PARIS Monsieur Henri X...
Source officielle5e chambre civile
631addecf575634f1371ece4
8 septembre 2022
8 septembre 2022
B 542 073 580 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Gilles BERTRAND de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00977_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A aux postes de reclassement qui lui avaient été proposés, la société Punch Powerglide a sollicité, le 19 février 2020, l'autorisation de le licencier pour motif économique.
Source officielleChambre 4 A
6558632a06b1508318822f65
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Punch Powerglide [Localité 1] (anciennement GENERAL MOTORS), en qualité d'agent de fabrication.
Source officielle2ème chambre section A
677e163bdbb9bd42de09fbe2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER, avocat au barreau d'AVIGNON C/ M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
61632f5414ec5f96a7da0952
25 novembre 2011
25 novembre 2011
référé prononcée le 19 janvier 2011 par le juge des référés du tribunal de commerce de Paris, qui a pris acte de la déclaration de la société Fremantlemedia France à la barre selon laquelle le format 'push
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa91
23 janvier 2008
23 janvier 2008
L PUECH AUSSEL, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualité au siège social Puech Aussel 12400 MONTLAUR représentée par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assistée
Source officiellePage 1 sur 27