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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
633fc2a4e633183e2ee1772e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LOGIREM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline RODRIGUEZ Me Robin EVRARD Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielleChambre 1-9
63c79adeda31367c908eb4a3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-9 N° RG 22/05511 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHGJ Ordonnance n° 2023/M012 Mme [B] [V] épouse [I] Représentée par Me Caroline
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02769_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
C, représenté par Me Sanchez-Rodriguez, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement rendu le 24 octobre 2024 par la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Pau ; 2°) d'annuler
Source officielleChambre 1-2
6618cef67935f50008be3fd1
11 avril 2024
11 avril 2024
Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Avril 2024.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02086_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919e2
5 juin 2014
5 juin 2014
.-98800 NOUMEA Représentée par Me Caroline MASCARENC DE RAISSAC de la SELARL REUTER-DE RAISSAC, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
643e35de83146e04f531ecc4
17 avril 2023
17 avril 2023
de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officielle1ère chambre
627df9080d41e0057d43e529
12 mai 2022
12 mai 2022
EXPRO, JCP DE NIMES 09 février 2021 RG :20/02416 [F] C/ [V] Grosse délivrée le 12/05/2022 à Me Caroline RIGO à Me Christine TOURNIER BARNIER COUR D'APPEL
Source officielle1ère chambre
627df9080d41e0057d43e523
12 mai 2022
12 mai 2022
CREDIT LOGEMENT Grosse délivrée le 12/05/2022 à Me Caroline RIGO à Me Sonia HARNIST COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 12 MAI 2022
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b589c502b828318c4e248
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COFIDIS, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Caroline SAGEOT substituant Me Franck DELAHOUSSE
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00016_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les observations de Me représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01377_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a3
10 novembre 2016
10 novembre 2016
VILLENEUVE SAINT GEORGES né le 26 Mai 1962 à CABREIROS AROUCA Madame Maria de Lurdes Y... ... 94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES née le 21 Février 1977 à OLIVEIRA DE AZEMEIS Représentés par Me Caroline
Source officielleRétention Administrative
68edd8fd87178132e1935138
13 octobre 2025
13 octobre 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 13 OCTOBRE 2025 Nous, Sylvie RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
643f88edad85da04f53a3c57
18 avril 2023
18 avril 2023
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Baya Bacha, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officielleChambre 1-2
6013654eaa9ff2b2f68cd552
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Greffier lors des débats : Mme Delphine RODRIGUEZ LOPEZ. Greffier lors du prononcé : Mme Caroline BURON.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69679ea8cdc6046d474597bd
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[V] [W] - [8] - Me Caroline BENITAH - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Caroline BENITAH COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 06 JANVIER 2026
Source officielleRétention Administrative
68e9e7bf1cc27cf28f909622
10 octobre 2025
10 octobre 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2025 2ème prolongation Nous, Sylvie RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le
Source officielleRéférés du PP
63c649bfbe43307c9013b32d
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Nous, Nicole GIRONA, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Nadège RODRIGUES
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02351_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
C, représenté par Me Sanchez-Rodriguez, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2402065 rendu le 23 août 2024 par la magistrate désignée par la présidente du tribunal
Source officiellePage 1 sur 4