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3 674 résultats pour « Randoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

5fd95ef2a1148a49a95c572c

Appel

13 février 2020

13 février 2020

En l'espèce, il convient de rappeler : * qu'en matière de la législation applicable en matière de détection du gaz radon : - l'arrêté du 22 juillet 2004, concernant la gestion du radon dans les lieux

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

660cf2667c1ccb0008628e43

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

DU PAYS DE MATHA, ASSOCIATION RTT 276, l'ASSOCIATION CLUB CHOISY RANDO, l' ASSOCIATION DRUCOURT SENTIERS, l'ASSOCIATION RANDONNEE PLAISIRS, l'ASSOCIATION LA QUEUE QUI MARCHE, l'ASSOCIATION LA RANDONNE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61624d73ed30a8f5617383aa

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

' publié par la Fédération Française de Randonnée Pédestre ; que jusqu'au début de l'année 2008 il a ainsi contribué à la publication d'un article dans onze numéros de ladite revue ; Attendu que la

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6358cdeec40aa805a7864d70

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

de randonnées, marche nordique, trekking et voyages dont Tri Rando Eco se dit plus spécialiste et ne se limite pas à la course à pied (cf le guide 'nos univers').

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04195_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

d'annuler le récépissé de déclaration délivré le 27 septembre 2019 à l'association " Pyren'Evasion tout terrain " par le préfet des Hautes-Pyrénées, relatif à la manifestation sportive sur voie publique " Rando

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6358cdeec40aa805a7864d72

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

de randonnées, marche nordique, trekking et voyage dont Tri Rando Eco se dit plus spécialiste et ne se limite pas à la course à pieds.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd95593ea76c33f13787338

Appel

20 février 2020

20 février 2020

centro-médullaire du tibia ; Qu'il est sorti de l'hôpital le 9 novembre 2006 avec un traitement par anticoagulants, antalgiques et une prescription de cannes-béquilles ; Que par la suite, il a présenté une raideur

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda6bf380c98fb53c60a4e2

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Il a été diagnostiqué à l'hôpital de [Établissement 1] une fracture 1/3 du radius du poignet gauche et une immobilisation plâtrée a été mise en place avec un traitement antalgique.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6412c29e314ae0a62152c935

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Par conclusions notifiées le 7 mars 2022, la SELARL Grave Randoux demande qu'il lui soit donné acte qu'elle se désiste de sa requête et de statuer ce que de droit sur les dépens.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a77cb88121050008662b6b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[D] du 24 mai 2016 à la Selarl Grave Randoux en qualité de mandataire ad hoc de la société La Vermandoise, - déclaré irrecevables les conclusions de la Selarl Grave Randoux en qualité de liquidateur de

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

644a11ea656d26d0f8b57c4b

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

GRAVE RANDOUX S.C.P.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01118_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

En l'espèce, la SELARL Grave-Randoux a été désignée en la personne de Me Guillaume Randoux comme liquidateur de la société Noiret-Bohain par un jugement du tribunal de commerce de Saint-Quentin du 5 juillet

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6358cd67c40aa805a7864b11

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

GRAVE-RANDOUX S.C.I.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01263_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

2017 par laquelle l'inspecteur du travail en charge de l'unité de contrôle n° 1 de l'unité départementale de l'Aisne a délivré à la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Graves-Randoux

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c91a3cf3eafe9fcf075e10

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

GRAVE RANDOUX S.A. INTRUM DEBT FINANCE AG TRESOR PUBLIC CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

662c94e9b787c4000862f50b

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

EVOLUTION anciennement denommée SELARL GRAVE-RANDOUX agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société LEON PELLETIER ET FILS ET CIE [Adresse 3] [Localité 1] Non comparante, non représentée

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CA

Chambre civile 1-1

65b0c1f58d0ccf000877e7ff

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

GRAVE-RANDOUX), ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société TELECOISE, SAS.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6394317adbd75c05d41ff2d6

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

EVOLUTION (ANCIENNEMENT DENOMMÉE GRAVE RANDOUX) agissant es qualités de liquidateur judiciaire de la société SEINE NORD MATERIAUX.

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6629f366dc6faf00095888b1

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

EVOLUTION, précédemment désignée SELARL GRAVE-RANDOUX SELARL de mandataires judiciaires immatriculée au RCS de Saint Quentin sous le numéro 504 058 421, agissant en liquidateur judiciaire de Madame [M

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6879d5fd2db7cac9e5eb49d3

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

14 magasins de ventes d'articles de randonnée et de course à pied, exploitant la marque « Rando Running ».

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