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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
6162fa8b687317f24325aee3
28 avril 2011
28 avril 2011
PARIS Encadrement RG n° 07/00834 APPELANT Monsieur [M] [B] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Sabrina LE GUERN, avocat au barreau de VAL D'OISE substitué par Me Raphaël
Source officielleChambre Civile
63d8c0a22182c005de24d20f
23 janvier 2023
23 janvier 2023
dématérialisé N°: 1265245386682262 Monsieur [H] [P] né le 25 Février 1982 à [Localité 23] [Adresse 14] [Localité 12] ayant pour avocat Me Najda AGZANAY, avocat postulant au barreau de BLOIS et Me Raphaël
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d131
3 juin 2009
3 juin 2009
née le 29 Avril 1935 à SAINT RAPHAEL (83700), demeurant...
Source officielleChambre 4-2
63b91ab3b63d827c909cac0c
6 janvier 2023
6 janvier 2023
AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SA COLAS RAIL, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Raphaëlle MAHE DES PORTES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Gildas
Source officielleChambre sociale-2ème sect
651fa56ec601f083189917a1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La S.A.S COLAS reproche à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA01205_20220613
13 juin 2022
13 juin 2022
Toulon de prescrire une expertise aux fins d'évaluer les préjudices qu'elle a subis, à la suite de la chute dont elle a été victime, le 8 octobre 2017, dans le jardin Bonaparte sur la commune de Saint-Raphaël
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f30
4 février 2002
4 février 2002
Raphaùl KUMBU KI Y...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
678f383206f4e91c5f36c498
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Enervé, vous sortez du véhicule, reprenez le colis et le jetez sur le plateau arrière sans le sangler avant de démarrer.
Source officielle18e Chambre
6032dad18e9ce74f380e2951
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Il soutient que le nombre de clients à livrer, entre 80 et 100, pour cinq donneurs d'ordre, les distances à parcourir et les contraintes de livraison, les colis Chronopost devant être livrés avant 13h
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba8c
20 mai 2008
20 mai 2008
SCI NOD C / Raphaël X... Patricia Y... épouse X...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
633fc31ee633183e2ee17a5a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Madame [H] [A] était venue au bureau de poste de [Localité 2] afin de trouver une solution concernant un problèmes de colis.
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23440b8f5486fedd933
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca75cb8dca058e3e7bfa
7 juillet 2022
7 juillet 2022
représentée par Me Sofia SELMANE, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 23 juin 2022, Nous, Blandine FRESSARD, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Carole COLAS
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69f19fb5cdc6046d47ee5303
28 avril 2026
28 avril 2026
la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assisté(e) de Maxime FORMAT, greffier ; Dans l'affaire concernant : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033af66566f756348b4f788
26 avril 2017
26 avril 2017
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Février 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Antoinette COLAS
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69fd7e1acdc6046d470444bc
7 mai 2026
7 mai 2026
Chambre à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assisté(e) de Anne HOUSER, greffier ; Dans l'affaire concernant : M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69f97c0ccdc6046d47a17b05
4 mai 2026
4 mai 2026
chambre à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assistée de Manon GAMB, greffier ; Dans l'affaire concernant : M.
Source officielleChambre 3 A
6a1fbd8fcdc6046d47e99b9f
1 juin 2026
1 juin 2026
Copie conforme à : - Me Guillaume HARTER - Me Raphaël REINS - greffe TPRX [Localité 1] le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE
Source officielleChambre 2 A
69d744cdcdc6046d479c9015
8 avril 2026
8 avril 2026
[Q] [M] Mme [G] [C] le par voie électronique aux avocats Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 25/03005 - N°
Source officielleChambre 2 A
6a192b92cdc6046d47548f32
28 mai 2026
28 mai 2026
Copie exécutoire aux avocats Copie aux parties par LS le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 25/03140 - N° Portalis
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