le tribunal de première instance de Nouméa, aux fins de le voir : - constater qu'elle a commis une faute à son endroit pour avoir délivré en 2008 une information erronée sur les qualités du produit Rubson

Le 11 juillet 2023, une contrainte lui a été adressée par la Caisse de sécurité Sociale de la Runion ([1]) au titre de cotisations agricoles de l'année 2022 pour le paiement d'un montant de 4.942 €.

80 ruches avaient été déposées, il ressort de la déclaration de M.

En l'état cette preuve non rapportée suffit pour débouter l'association LA RUCHE LANDAISE de sa demande présentée de ce chef.

C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LA RUCHE ANGEVINE SOCIETE COOPERATIVE DE CREDIT, Y... Jugement du T.C.

LA RUCHE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jan-marc FERLY, (TOQUE 26) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 décembre

Elle a donné acte à la société LE RUCHER D'OR de ce que celle-ci avait déclaré que l'enseigne "Ambassade du Diamant" avait été retirée.

Par déclaration du 04 février 2022, la société La Ruche Ink & Barber et M.

Il dit posséder trois ruchers sur [Localité 7], l'un installé chez lui composé de 7 ruches (constat d'huissier), un autre sur un terrain qu'il loue à l'ONF aux Makes et le troisième sur un terrain appartenant

née le 12 Août 1938 à BASTIA (20200) ... 69005 LYON représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie RUCHON, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR :

EXPOSE DU LITIGE Madame [G] [Z] a été engagée par la société LA RUCHE ROANNAISE BESACIER , ci après LA RUCHE , le 1er avril 1984 en qualité de manutentionnaire , sans contrat de travail écrit .

Le 14 décembre 2007, le Crédit Mutuel de la Ruche Angevine a consenti à la SCI CLERISSANCE un second prêt d'un montant en principal de 80 000,00 €.

Le FAS Le Rucher sollicite un coût des dépenses par place de 42 371,45 euros, soit 24,4 % au-dessus du même indicateur moyen.

HASDRUBAL Société MUTUELLES DES ARCHITECTES FRANÇAIS SARL INGECOBAT SA MMA IARD SA SMA SA SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLE SCI LA RUCHE SA AXA FRANCE IARD Nature de la décision : AU

du bail, tel n'est pas le cas des serres en bois et que pour accéder aux ruchers et poulaillers, M.

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par : Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 assistée de : Me Sylvie RUCHON

H M, l'association Camil, la SARL Les Ruchers du Moulin, l'EARL Barakabio, Mme L D, Mme N K, Mme A F, Mme J I, M.

excessif dans la mesure où ces dernières constituaient non seulement un loyer mais aussi les mensualités du prix de vente, que le préjudice n'est pas justifié, que les époux Z... ont abandonné les ruches