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331 résultats pour « Sandrine CARON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

69fc1f8dcdc6046d47e0b9d8

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[A] [W] C/ S.A.S. [1] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 1] du 08/09/2022 RG : 21/00236 Envoi en médiation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93936

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Madame Marjorie X...épouse Y... ... 44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE Représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93289

Appel

9 mai 2016

9 mai 2016

juridictionnelle Totale numéro 2015/ 011179 du 13/ 11/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) APPELANTE à Monsieur Alla Y... ... 42100 SAINT ETIENNE Représenté par Me Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94ff4

Appel

28 septembre 2021

28 septembre 2021

Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [P] [Z] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 4] (SENEGAL) [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd94416

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Représenté par Me Sandrine CARON de la SELARL BOEZEC CARON BOUCHE AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIME, DEMANDEUR A L'INCIDENT à Monsieur Z

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e98

Appel

13 février 2008

13 février 2008

PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de la SCP COROLLER BEQUET, avocats INTIMÉE : Madame Zahra Y... ... 29000 QUIMPER représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me Sandrine

Source officielle
CA

6ème Chambre A

63c649d5be43307c9013b3af

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

[C] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandrine CARON Me Maryvonne BOULET-ANSQUER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69732e7ecdc6046d47653c7c

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de QUIMPER Références : 21600456 **** APPELANTE : Madame [L] [S] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6a210965cdc6046d4708df9a

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 1] du RG CPH : 22/00320 Irrecevabilité de la déclaration d'appel Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Karima BLUTEAU, - Me Sandrine

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73634cdc6046d479a661e

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de QUIMPER Références : 21700067 **** APPELANTE : L'Association [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc9c

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

comparant en personne, assisté de Me Alain Y..., avocat au barreau de CAEN INTIMEE : Société GROUPE PIERRE LE GOFF NORMANDIE rue Lavoisier 27500 PONT-AUDEMER représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163cdaca4f434918a1e5216

Appel

26 juin 2009

26 juin 2009

[Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS PIERRE LE GOFF RHONE-ALPES-CENTRE [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c985bd3db21cbdd888fc

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

VERDIER, avocat au barreau d'EVREUX INTIMEE : Société LE GROUPE PIERRE LE GOFF NORMANDIE venant aux droits de la société SERPICO 15-19 rue Etienne Dolet 76140 LE PETIT QUEVILLY représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c8

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Mickaël X... ... 44330 LE PALLET Représenté par Me Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6034749e07d80262a364e475

Appel

6 décembre 2016

6 décembre 2016

naissance 1] 1953 à[Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Hervé MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE SARL INTERSURGICAL [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fc3

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

A. de Quiella 29590 LE FAOU représentée par Me Sandrine CARON substituant à l'audience Me Jean-François DRILLEAU, Avocats au Barreau de QUIMPER INTIME et appelant à titre incident : Monsieur André

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6a0e9661cdc6046d476534ae

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

siège social : [Adresse 1] [Adresse 1] Prise en la personne de son mandataire liquidateur,: La S.E.L.A.S. [2], intervenant à la cause ès-qualités [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

642bbfe6d49e0104f58f01cd

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

1] Ayant Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représenté par Me Anne-Cécile VEILLARD, Avocat au Barreau de VANNES, substituant à l'audience Me Sandrine

Source officielle
CA

1ère Chambre

679089a3a212a19f662df6c6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

David LEMEE, Plaidant, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ Monsieur [W] [S] Né le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 18] (94) [Adresse 25] [Localité 22] - PORTUGAL Représenté par Me Sandrine

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

62760cd1593736057d78aaa7

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Avocat plaidant du Barreau de VANNES INTIMÉS et appelants à titre incident : - Monsieur [L] [X] né le 26 Avril 1968 à VANNES (56) demeurant Pont La Croix 56500 LA CHAPELLE NEUVE Ayant Me Sandrine

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