CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
6867638fa9510a2e90cf2516
3 juillet 2025
JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE [19] [Adresse 10] [Localité 2] représentée par Me Annie BERLAND de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Me Sandrine
Cour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91902
30 juin 2014
B... ( Sandrine SBH Tabac), Donna del Sol, Karine E..., Sophie F..., David G... et Sandrine H..., Nathalie I..., d'infirmer le jugement déféré en ce qu'il a entériné le redressement pour dissimulation
15e Chambre A
5fdcba8e4c49b52653f22aec
6 novembre 2018
APPELANTE Madame Sophie Corinne Chantal X... épouse Y... née le [...] à TROYES (10000), demeurant [...]
6253ca38bd3db21cbdd8a613
21 janvier 2008
Le conseil de prud'hommes a également ordonné la remise à Sandrine Y... d'un contrat de travail rectifié, a fixé la moyenne de ses trois derniers mois de salaire à 2. 565,89 €, a débouté Sandrine Y...
6253cb55bd3db21cbdd8d556
20 janvier 2011
ARRAS (62000) demeurant ..., 06250 MOUGINS représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Martine REMBARZ, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Sandrine
Chambre Commerciale
65b2114dc4cf860008dff6be
24 janvier 2024
ALLIANZ IARD immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 542 110 291 [Adresse 2] [Localité 12] Représentants : Me Sophie VIGNANCOUR-DE-BARRUEL de la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES, avocat au barreau de
6253cc9abd3db21cbdd90a70
19 septembre 2013
C/ Me Christian Z..., SAS DECOR 17, Mme Sandrine Ida Valérie B... épouse A...
Chambre-1 civile et com.
69d5e5e8cdc6046d477b627b
7 avril 2026
AVRIL 2026 APPELANTE : d'un jugement rendu par le tribunal judiciaire de TROYES rendu le 29 janvier 2021 (RG 19/01969) Madame [Q] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Anne-sophie
17e Chambre B
6035e604ff119f4c327aec64
4 février 2016
2016 N° 2016/123 JPM Rôle N° 14/14810 [V] [Z], VEUVE [Y] C/ SNC JESTA FONTAINEBLEAU 'PALAIS STEPHANIE' Grosse délivrée le : à : Me Sandrine
Chambre commerciale
69df22eccdc6046d47481801
14 avril 2026
Finances Publiques [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et Me TURMEL Anne-Sophie
4e Chambre A
6031fcd547e14f351dd7bf4b
24 mai 2018
Grosse délivrée le : à : Me Sandrine P... Me Etienne Q...
Chambre A - Commerciale
6268dd51b6a90a057d2a5a0a
26 avril 2022
Maître Hubert LAVALLART, en qualité de liquidateur de la SAS ENTREPRISE BORDEAUX [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Christian NOTTE-FORZY, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Sandrine
Chambre 4-2
5fda446f4418ac8b73b9663e
5 septembre 2019
Portalis DBVB-V-B7A-7CB2 [O] [T] C/ [M] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 05/09/19 à : Me Olivier GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Sophie
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6348ff3e63d497adffda3e9a
13 octobre 2022
LECRUBIER, avocat au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du 01 septembre 2022, devant Madame Corinne BOULOGNE, siégeant en vertu des articles 786 et 945-1 du code de procédure civile
Chambre Sociale
65aa2e5e009f81000890dbdc
16 janvier 2024
Par avenant au contrat de travail en date du 1er juillet 2013, Madame [F] [U] a été promue au poste de coordinatrice du service CLIC.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00558_20230328
28 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2022, le CHU de Rouen Normandie, représenté par Me Sandrine Gillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter
Pôle 6 - Chambre 8
68df5a3221a269c127203a14
2 octobre 2025
la Cour : Jugement du 06 Octobre 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 22/02570 APPELANT Monsieur [D] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Téa-Corinne
6253c93cbd3db21cbdd87ab7
13 octobre 2005
DEBRAY-CHEMIN Avoués rep/assistant : Me Caroline GRIMA (avocat au barreau du VAL D'OISE) Madame Solange LEFEVRE Madame Catherine LEFEVRE Monsieur Steve LEFEVRE Madame Graziella AVISSE Mademoiselle Sandrine
CHAMBRE SOCIALE B
5fdbd10e33d080affce55760
25 janvier 2019
'pièce 29, Sandrine Y... 'pièce 30, Aude O...'pièce 40, Fanny P...'
Ch civ. 1-4 construction
68f7136dcbf3d85a0c71eb12
20 octobre 2025
rendu le 02 Décembre 2021 par le tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 15/06288 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Stéphanie TERIITEHAU Me Sophie
Page 1 sur 2
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.