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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 3
653b598c502b828318c4e520
26 octobre 2023
26 octobre 2023
OCALE immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 415 066 398 Prise en la personne de sa gérante Mme [B] [V] [Z] domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Solange
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9383c
14 décembre 2016
14 décembre 2016
C/ SCI E FURESTE II COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SARL SOLANGE Prise en la personne de sa Gérante Mme Solange X...épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922c8
16 avril 2015
16 avril 2015
représentée par Me Solange DANCIE, avocat au barreau de LIMOGES SELARL Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b3
29 juin 2015
29 juin 2015
.-18570 LA CHAPELLE SAINT URSIN représenté par Me Solange DANCIE de la SCP DEBLOIS PHILIPPE. DANCIE SOLANGE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Paulette Louise Agnès B... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f43
27 janvier 2015
27 janvier 2015
DANCIE SOLANGE, avocat au barreau de LIMOGES Société SCEA DE TEULET représentée par son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Domaine de Teulet-87800 LA ROCHE L'ABEILLE représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85734
25 septembre 2001
25 septembre 2001
DU 25 Septembre 2001 ------------------------- M.F.B Solange X... épouse Y..., Daniel Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdd2ea4cc90a697b762b415
3 octobre 2018
3 octobre 2018
E... et Madame Emilie Marie Solange B..., veuve D...
Source officielleChambre 4-6
6014f17bb5684f10987c20b3
29 janvier 2021
29 janvier 2021
passent leur temps de travail sur les pontons et les bateaux et en saison et en week-end ; les saisons printemps/été en Méditerranée concentrent l'activité de location de bateaux et l'intervention des
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e92
27 avril 2004
27 avril 2004
aprys que la cause ait t d battue et plaid e en audience publique le 16 Mars 2004 devant Nicole ROGER, Pr sidente de Chambre, Francis TCHERKEZ, Conseiller, Christian COMBES, Conseiller, assist s de Solange
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9122b
5 mars 2014
5 mars 2014
Guy D..., Mme Solange X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce6e
27 mai 2008
27 mai 2008
----------------------- ARRÊT n° 183 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt-sept mai deux mille huit par Thierry LIPPMANN, Conseiller, assisté de Solange
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b59
13 mars 2003
13 mars 2003
Solange MOREAU-CHARRETON est décédée le 27 janvier 1992, à Paris, en laissant pour lui succéder sa fille, Mademoiselle Y... X.... La déclaration de succession a été enregistrée le 3 juillet 1992.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1ed
11 décembre 2007
11 décembre 2007
DU MIDI PARTICIPATIONS venant aux droits de la SAS SALINS EUROPE anciennement dénommée SA COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L' EST, prise en la personne de son directeur en exercice, domicilié
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e6
10 septembre 2015
10 septembre 2015
L'ABEILLE représentée par Me Solange DANCIE, avocat au barreau de LIMOGES SELARL A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d1e
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Solange X... veuve D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93071
17 mars 2016
17 mars 2016
représenté par Me Solange DANCIE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience du 02 Février 2016 en application des dispositions de l'article 905
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92ea4
11 février 2016
11 février 2016
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président et Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame
Source officielleCour d'Appel
GES ORDONNANCE DE REFERE 22 juillet 2014 SA GAN ASSURANCESc/Maître Philippe X
6253cce1bd3db21cbdd9195f
22 juillet 2014
22 juillet 2014
Société SCEA DE TEULET SELARL BAULAND GLADEL & MARTINEZ ès qualité d'Administrateur de la SCEA DE TEULET LIMOGES, le 22 juillet 2014 Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre à la Cour d'Appel
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852e6
16 janvier 2001
16 janvier 2001
Aide juridictionnelle RG N : 98/01795 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du seize Janvier deux mille un, par Monsieur SABRON, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92959
29 octobre 2015
29 octobre 2015
SASU CORA dont le siège social est situé 40 rue de la Boétie 75008 PARIS, assigné en son établissement secondaire sis 7, place de Beaubreuil - Route de Paris - 87051 LIMOGES représentée par Me Solange
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