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519 résultats pour « Stéphane GAUTHIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

688afa7cc77b359bab86dc55

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

[T] [S] Représentant : Me Stéphan GAUTHIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro du 29/07/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL GAUTHIER Stéphane

SIREN 791243462Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

23/10/2025

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Radiations

GAUTHIER, Stéphane

SIREN 835258310Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

05/06/2025

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Procédures collectives

GAUTHIER, Stéphane

SIREN 835258310Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

27/05/2025

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Créations

Gauthier, Augustin Stéphane Raphael

SIREN 939745089Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

29/01/2025

Voir →

Créations

GARNIER, Gauthier, Jean-Phillipe, Stéphane

SIREN 940035496Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

29/01/2025

Voir →

CA

Chambre 1-11 HO

69b16d8fcdc6046d474845bb

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

[B] [R] Représentant : Me Stéphan GAUTHIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE [Localité 4] - LA [Localité 8] MINISTERE PUBLIC

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

688afa7cc77b359bab86dc57

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

[T] [X] Représentant : Me Stéphan GAUTHIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [7] M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

688afa7cc77b359bab86dc53

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

APPELANT Monsieur [R] [F] né le 28 Juin 1977 à , demeurant [Adresse 5] Non comparant, représenté par Maître Stéphan GAUTHIER, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence, commis d'office INTIMÉS :

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69b16e99cdc6046d474865b2

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

[D] [L] Représentant : Me Stéphan GAUTHIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [Localité 4] A [Localité 2] PROCUREUR GENERAL La loi vous

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

688afa7cc77b359bab86dc59

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

greffier de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE vous notifie une copie de l'ordonnance rendue le 29 Juillet 2025 concernant l'affaire : [T] - Mandataire de Mme [O] [I] Mme [I] [O] Représentant : Me Stéphan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba8a

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

de DIJON INTIMEE : Société des Paiments PASS (S2P) Ayant son siège : 1 Place Copernic 91051 EVRY CEDEX représentée par la SCP FONTAINE- TRANCHAND & SOULARD, avoués à la Cour assistée de Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

65a77c1d8121050008662b25

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DEMANDEUR Maître [N] [R], demeurant [Adresse 2], représenté par Me Stéphan GAUTHIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Olivier QUESNEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ;

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a21082fcdc6046d4708c4a0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale N° RG 25/01109 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GKY5 Monsieur [Y] [X] [E] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Stéphane BIGOT,

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CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afd9

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.

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CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db3e

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Par jugement du 21 juillet 2009, le conseil de prud'hommes d'Angers a condamné la sarl GAUTIER ENTREPRISES ET FINITIONS à payer à monsieur Stéphane Y...les sommes de : -1 747, 74 euros au titre des heures

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

633fc2d6e633183e2ee178e9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SCP DAMBIER HOUZELOT GAUTHIER DESQUEYROUX MAGENDIE BENTEJAC LASSERRE CETRE [H], S.C.P.

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CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e551

Appel

22 avril 2010

22 avril 2010

Y..., Stéphanie X..., épouse Y...

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CA

Chambre 1-7

633fc281e633183e2ee176a4

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

BIENFAIT, agissait en lieu et place de Me Gilles GAUTHIER en sa qualité d'Administrateur judiciaire à la procédure de sauvegarde ouverte au profit de la S.A.R.L.

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CA

Chambre 3-1

63d37961d1bc2605de4b45a1

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6785fd9ce1c1941b1ee98039

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2474451 Intimés : Madame [S] [J] [O] [F], représentant : Me Stéphanie

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CA

1re chambre 2e section

60326b267dcc649fc2605637

Appel

6 février 2018

6 février 2018

MONOD de l'ASSOCIATION MONOD AMAR BOUDRANT, avocat au barreau de PARIS - Me Stéphanie GAUTIER, avocat au barreau de VERSAILLES Me Olivier BINDER de la SCP GRANRUT Société d'Avocats, avocat au barreau

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a225ddfcdc6046d47386c78

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[V] à lui payer une somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens d'appel et de première instance qui seront recouvrés par Maître Stéphane Gautier

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CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e204

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

La Cabane Saint-Gautier demande que M. A..., la S. C. P. X..., Y..., Z..., A... & B... et les M. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031e3805b086f1d052efeee

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Stéphane D...

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