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4 844 résultats pour « Stéphanie VALLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65449d2bc71a6a83181c8dab

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

représentée par Me Sandrine Bleux, avocat au barreau de Cambrai, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [X] [O] né le 30 juin 1970 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Stéphanie

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69622767cdc6046d47d47e35

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

/01013) rendu le 10 février 2022 par le tribunal judiciaire de Cambrai APPELANTE Madame [P] [R] née le 08 septembre 1998 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Stéphanie

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6431062328558704f52e68b9

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[W] née le 07 Octobre 1961 à Le Nouvion en Thierache (02170) et Monsieur [N] [W] né le 22 Novembre 1951 à Espinho (Portugal) demeurant ensemble [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me Stéphanie

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CA

TROISIEME CHAMBRE

6a0ff472cdc6046d4789a1b4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

2025 par le tribunal judiciaire de Cambrai APPELANTE Madame [J] [L] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphanie

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Référés

644b6395c51457d0f882dccc

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

WAL II dont le siège social est situé [Adresse 7] [Localité 8] représentés par Me Stéphanie VALLET, avocate au barreau de Cambrai DÉFENDERESSE : CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE HAUTS DE

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Chambre civile 1-7

661a203a4cfa010008a2d8cb

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

24/02298 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOY3 Du 12 AVRIL 2024 ORDONNANCE LE DOUZE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE A notre audience publique, Nous, Stéphane

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Pôle 5 - Chambre 16

6a0fecc6cdc6046d47887c63

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 42851 Ayant pour avocats plaidants : Me Jacques BOUYSSOU et Me Marie-Hélène BARTOLI VALLET

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Chambre 1-4

6a0ffb6dcdc6046d478a75e2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[I] PARTENAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie AGOSTINI [Localité 1] représentée par Me Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

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Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcc0

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Stéphane X...

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Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5da

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

. : 07 / 07641 Nature du recours : Appel APPELANTS : Monsieur Stéphane X...

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Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1d6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.

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Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd89

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

L'acte stipule : " Mode de calcul de la valeur des actions : La valeur vénale des actions au 28 février 2008 était la suivante : immobilisations corporelles et incorporelles : 950. 000 € actif circulant

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Pôle 4 - Chambre 1

6162c5161e6e0556734908b0

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Sur appel des sociétés Conan gestion et Agence Stéphane Dorai, cette Cour, par arrêt du 24 janvier 2012, a : - déclaré irrecevables les demandes de la société Conan gestion et de la société Agence Stéphane

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Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92261

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Représentée par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 INTIMÉE SCI CHERRIER prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 326 673 563 ayant son siège

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Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9224b

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Représentée par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 INTIMÉE SCI CARNOT-LION prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 381 441 336 ayant son

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Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7e0

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

étaient mises en valeur par son frère, M.

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Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a62a

Appel

26 décembre 2007

26 décembre 2007

J-PIERRE-FREDERIC-STEPHANIE / SCP PERICCHI CE JOUR, VINGT SIX DECEMBRE DEUX MILLE SEPT Nous, AM HEBRARD, Conseiller à la Cour d'appel de Nîmes, déléguée à l'effet de statuer sur les constestations

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Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917e5

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Stéphane Patrice X..., Mme Nathalie Catherine X..., épouse Y...

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Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92124

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Stéphan Y... a fait assigner M.

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Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a62b

Appel

27 décembre 2007

27 décembre 2007

J-PIERRE-FREDERIC-STEPHANIE / SCP PERICCHI CE JOUR, VINGT SIX DECEMBRE DEUX MILLE SEPT Nous, AM HEBRARD, Conseiller à la Cour d'appel de Nîmes, déléguée à l'effet de statuer sur les constestations

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