CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 résultats pour « Thibaud LELONG Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

665aba5597d59200081074cb

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[G] [U] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [U] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6690c71c0d808eb34e455360

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INPI Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LANCESSEUR - Me SIMON-THIBAUD - Me BOUGI Copie

Source officielle
CA

2ème Chambre

670f585a4ad0d5ee7d7e5d68

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [L] [Y] né le 30 Janvier 1955 à [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Fabien BARTHE de la SELARL CABINET LEMONNIER

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

63d379f6d1bc2605de4b48e1

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Monsieur [S] [W] de nationalité Française [Adresse 2] Madame [X] [W] de nationalité Française [Adresse 2] Représentés par Me David Mink, avocat au barreau de Béthune substitué par Me Lemonnier

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

660f94eca40f8b0008cb72e7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Septembre 2022 RG n° COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 04 AVRIL 2024 APPELANTE : Madame [J] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie LELONG

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fca6cedad0e6557b50753a6

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

APPELANTE SAS CANDIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-Marie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61635de4683f470e3416dc2f

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

PARIS - RG n° 2007032317 APPELANTE SARL ADAR FAX PHONE MOBILE ayant son siège : [Adresse 3] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Marie LELOUP

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65b0b97e8d0ccf000877e455

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Madame [P] [H] épouse [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD-OGEL-LARIBI HAUSSETETE, avocat au barreau de DIEPPE, substituée par Me Anne-Sophie LEBLOND

Source officielle
CA

Chambre Civile

63046dae29b92fc563a4471d

Appel

18 août 2022

18 août 2022

Thibaud SOUBEYRAN,Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Thibaud SOUBEYRAN. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d37a7ad1bc2605de4b49b6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Sébastien ETCHEVERRIGARAY Sébastient substituant Me Audrey DELAHAYE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Samuel HABIB, avocat au barreau de PARIS Maître Valérie Leloup

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fdc0d66be90e6312f9aa1d0

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

APPELANTE : Madame [D] [P] épouse [H], née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] (33390), de nationalité française, profession agent de maîtrise, demeurant [Adresse 1], assistée de Maître Thibault

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

VJ-V-B7G-MT3U S.A.R.L. MLDS PATRIMOINE S.A.R.L. COFIPc/S.A

63d0d58381a7b805de12b49d

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

L&A FINANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 35] Représentée par Me FILIPPI substituant Me Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68676a3bae73470041cef945

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PRONONCE DE L'ARRET : Le 03 juillet 2025, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre, et Mme Blanche THARAUD

Source officielle

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.