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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Ch. Civile Cab. 4
68e43569681ed727f2a68aab
6 octobre 2025
6 octobre 2025
N° RG 21/04093 - N° Portalis DB2E-W-B7F-KPRQ PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n°25/ N° RG 21/04093 - N° Portalis DB2E-W-B7F-KPRQ Copie exec. aux Avocats : Me Thibaud LELONG Me
Source officielleChambre 1-3
665aba5597d59200081074cb
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[G] [U] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [U] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officielleChambre 6/Section 4
67f412dd4e0040aa3735bda4
2 avril 2025
2 avril 2025
LDGR, avocats au barreau de PARIS, vestiaire: P0516 Madame [F] [S] Représentant : Maître Roger LEMONNIER de la SCP SCP LDGR, avocats au barreau de PARIS, vestiaire: P0516 C/ S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2202375_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M. Zupan, juge des référés ; - les observations de Me Thiébaut, pour M.
Source officiellesoc
61372362cd5801467740912e
15 juillet 1999
15 juillet 1999
Guy Y..., domiciliés Clinique Legrand, impasse Leconte de l' Isle, 22100 Dinan en cassation d'un jugement rendu le 4 septembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Brieuc
Source officielle1ère chambre - Référés
697ea7afcdc6046d4778bc37
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DU 07 JANVIER 2026 DEMANDEUR : Monsieur [U] [D] né le 05 Janvier 1990 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Marion QUEFFRINEC, avocat au barreau de l'EURE, substitué par Me Thibault
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a6a366cdc6046d4756a93e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
judiciaire Montant principal du titre exécutoire : 143.119,41€ IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : IDENTIFICATION DU DEFENDEUR : SAS [K] ET CIE [Adresse 1] SAS GP.BTP [Adresse 2] Représentée par : Me [Y] Thibaut
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a95f
11 mai 2000
11 mai 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Laboratoire d'analyses de biologie médicale Gauthier, dont le siège est Immeuble Sevagamy, 5ème avenue Leconte
Source officielle3ème chambre civile
695ed000cdc6046d478cafe2
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ACTION LOGEMENT SERVICES - RCS PARIS 824 541 148, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Hélène ROULLIN, avocat au barreau
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007934373
13 novembre 1996
13 novembre 1996
E..., B..., Y..., Bordes, Bourely, Bousquet, Demasy, Thibault, Lanseaume, Raoult, Leportier, Paul, Archo, Langlois, l'Homme de Prailles, Hargous, Raczymow, Guitton, Gauducheau, Lelarge, Nicolas, Fernandez
Source officielleChambre 3-1
6690c71c0d808eb34e455360
11 juillet 2024
11 juillet 2024
LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INPI Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LANCESSEUR - Me SIMON-THIBAUD - Me BOUGI Copie
Source officielle2ème Chambre
670f585a4ad0d5ee7d7e5d68
15 octobre 2024
15 octobre 2024
indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [L] [Y] né le 30 Janvier 1955 à [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Fabien BARTHE de la SELARL CABINET LEMONNIER
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
63d379f6d1bc2605de4b48e1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Monsieur [S] [W] de nationalité Française [Adresse 2] Madame [X] [W] de nationalité Française [Adresse 2] Représentés par Me David Mink, avocat au barreau de Béthune substitué par Me Lemonnier
Source officielle1ère chambre sociale
660f94eca40f8b0008cb72e7
4 avril 2024
4 avril 2024
Septembre 2022 RG n° COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 04 AVRIL 2024 APPELANTE : Madame [J] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie LELONG
Source officielleChambre 3-1
5fca6cedad0e6557b50753a6
22 octobre 2020
22 octobre 2020
APPELANTE SAS CANDIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-Marie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61635de4683f470e3416dc2f
26 mai 2011
26 mai 2011
PARIS - RG n° 2007032317 APPELANTE SARL ADAR FAX PHONE MOBILE ayant son siège : [Adresse 3] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Marie LELOUP
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b0b97e8d0ccf000877e455
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Madame [P] [H] épouse [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD-OGEL-LARIBI HAUSSETETE, avocat au barreau de DIEPPE, substituée par Me Anne-Sophie LEBLOND
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7dd157826b344597f74
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[IW] né le 10 Avril 1952 à [Localité 140] [Adresse 49] [Localité 117] Tous représentés par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Thibault
Source officielleChambre Civile
63046dae29b92fc563a4471d
18 août 2022
18 août 2022
Thibaud SOUBEYRAN,Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Thibaud SOUBEYRAN. Greffier lors des débats : M.
Source officielle4e chambre civile
63d37a7ad1bc2605de4b49b6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Sébastien ETCHEVERRIGARAY Sébastient substituant Me Audrey DELAHAYE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Samuel HABIB, avocat au barreau de PARIS Maître Valérie Leloup
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