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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a504
26 octobre 2006
26 octobre 2006
ABC RÉNOVATION prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 10-12 allée du Commerce 77450 ESBLY Représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour Assistée de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7a
3 décembre 2015
3 décembre 2015
.-75011 Paris Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée sur l'audience par Me Thierry LASSOUX de la SCP LASSOUX PARLANGE,
Source officielleChambre sociale
633fc398e633183e2ee17cb6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 21/00539 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FQXR Madame [N] [G] [Adresse 1] [Localité 5] / FRANCE Représentant : Me Gautier THIERRY de la SELARL
Source officielleChbre des Aff. Familiales
60331320d2ca98850d8d3874
4 octobre 2017
4 octobre 2017
RG N° 15/04261 AL/AA N° Minute : Grosse délivrée le : à : Me Jehanne NEJARRI Me Thierry DUMOULIN
Source officielleChambre sociale
628dcb0514cc2751aa86bbb7
5 mai 2022
5 mai 2022
00198 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 MAI 2022 APPELANTE : ASSOCIATION FOS REUNION [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Gautier THIERRY
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a685
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Thierry X... et Mme Aurore Y... à payer à M.
Source officielleChambre civile
67ac39283997245d88909c57
28 janvier 2025
28 janvier 2025
contentieux de la protection de [Localité 14], en date du 04 septembre 2023, enregistré sous le n° 23/00139 APPELANTS : Madame [K] [L] [Adresse 8] [Localité 11] Représentée par Me Benjamin LATOUR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35d9e1d7564000872dcd9
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[B] est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; Condamne la société Armand Thiery à payer à M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
61632f4914ec5f96a7da08c2
17 novembre 2011
17 novembre 2011
du 20 février 1991 ; et qui a ordonné, sur la poursuite de saisie immobilière exercée par cet établissement suivant un commandement du 16 juillet 2010, la vente forcée de deux parcelles de terre à labour
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324a
12 mai 2016
12 mai 2016
Thierry Y..., Mme Valérie Y... épouse Z..., Mme Liliane A...
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87873
17 novembre 2005
17 novembre 2005
Madame le Bâtonnier DEBAISIEUX LATOUR et Maître BELVAL n'ont pas relevé appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faa9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Thierry X....
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162a32736ab09eb9a2fd827
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielle1ère Chambre D
60324338471da479661e9ed6
15 mars 2018
15 mars 2018
- Condamné les SCP Le Doucen Candon et Peyrache-Nekadi d'une part, et la SCP Andrieu De Latour d'autre part à supporter chacune la moitié de ses dépens.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
SA Pernodc/URSSAF de la Gironde
61633c197eadebb7307d1f55
17 août 2011
17 août 2011
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a12
5 octobre 2007
5 octobre 2007
W... ... 54520 LAXOU Monsieur Denis XX... ... ... 54520 LAXOU Monsieur Denis YY... ... 54220 MALZEVILLE Monsieur Serge ZZ... ... 54550 PONT SAINT VINCENT Monsieur Jean Baptiste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603373936b5a3d27ff27c0e6
14 juin 2017
14 juin 2017
Signé par Monsieur Jean-François Sabard, Président et par Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre civile
65af66a9b6c6260008b52fd6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
de la SELARL BOURRIE-LATOUR, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [K] [J] épouse [V], héritière de Monsieur [D] [J], et décédé le 23 février 2022, [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e4c
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Thierry Y...
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01327_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture de l'Hérault en vertu d'une délégation qui lui a été consentie par arrêté du préfet de l'Hérault du 9 mars 2022, régulièrement publié au recueil des
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