Le contrat de travail a par la suite été transféré à l'EPIC Tisseo.

TIMEO ET LEA ainsi qu'à supporter les dépens de l'instance. Infirme le jugement pour avoir condamné la S.A.R.L.

Rudy Z...et Sybille X...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Timéo né le 05 juin 2008.

* condamné l'EPIC Tisséo à payer à M. [P] la somme de 37.449,56 euros de rappel de salaire, * condamné l'EPIC Tisséo à payer à M.

[B] par la société TimeOne Performance est abusive ; - Condamner la société TimeOne Performance à payer à M.

B A a demandé au tribunal administratif de Toulouse de condamner le syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine " Tisséo SMTC " devenu Tisséo Collectivités, à lui verser la

TIEMO, représentée par Me Philippe MARINO ANDRONIK, avocat au barreau de PARIS, toque : P0143 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT ( 2 pages) Nous, Anne ZYSMAN

Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo) — Consultation des marchés publics référencés M2015-021 (2 marchés), M2015-546, M2015-017, M2015-014, M2015-010, M2015

B... est également un salarié de Tisséo Voyageurs ; dès lors, en indiquant à M.

Tisseo à payer à la CPAM de la Haute-Garonne la somme de 1166.20 € au titre de sa créance définitive ; - débouté les parties du surplus des demandes ; - condamné l'EPIC Tisseo à payer à la CPAM de

Fodé CAMARA et Frédérique B... se sont mariés le 22 décembre 2007 à CONAKRY en GUINEE sans contrat préalable et un enfant est issu de leur union: Timéo né le 8 décembre 2009.

Il soutient que les moyens soulevés par la SASU Chicken Time's ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

L'EPIC Tisséo a régulièrement interjeté appel par déclaration du 7 mars 2019.

EXPOSE DU LITIGE : Des relations de madame Charlotte X... et monsieur Sébastien Y... est issu un enfant : Timéo René Y...- X... né le 13 mars 2007.

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée unipersonnelle Ema Meubles Notan a demandé au tribunal administratif de Toulouse de condamner la société Tisséo

Service et s'est déclaré compétent, - débouter la société Time Service de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - condamner la société Time Service à payer à la société Crealyst-Group la

Deux Roues auprès de Tisséo Collectivités au sujet du PROJET MOBILITES 2020-2025-2030 valant révision du PDU de la grande agglomération toulousaine ".

TIMES a notifié à M.

La société Time Sport International a pour activité la fabrication d'articles de sport dans le domaine du vélo.

TIMES C/ S.C.I.