Rudy Z...et Sybille X...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Timéo né le 05 juin 2008.

* condamné l'EPIC Tisséo à payer à M. [P] la somme de 37.449,56 euros de rappel de salaire, * condamné l'EPIC Tisséo à payer à M.

[B] par la société TimeOne Performance est abusive ; - Condamner la société TimeOne Performance à payer à M.

B A a demandé au tribunal administratif de Toulouse de condamner le syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine " Tisséo SMTC " devenu Tisséo Collectivités, à lui verser la

TIEMO, représentée par Me Philippe MARINO ANDRONIK, avocat au barreau de PARIS, toque : P0143 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT ( 2 pages) Nous, Anne ZYSMAN

Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo) — Consultation des marchés publics référencés M2015-021 (2 marchés), M2015-546, M2015-017, M2015-014, M2015-010, M2015

B... est également un salarié de Tisséo Voyageurs ; dès lors, en indiquant à M.

Tisseo à payer à la CPAM de la Haute-Garonne la somme de 1166.20 € au titre de sa créance définitive ; - débouté les parties du surplus des demandes ; - condamné l'EPIC Tisseo à payer à la CPAM de

Fodé CAMARA et Frédérique B... se sont mariés le 22 décembre 2007 à CONAKRY en GUINEE sans contrat préalable et un enfant est issu de leur union: Timéo né le 8 décembre 2009.

Il soutient que les moyens soulevés par la SASU Chicken Time's ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

L'EPIC Tisséo a régulièrement interjeté appel par déclaration du 7 mars 2019.

EXPOSE DU LITIGE : Des relations de madame Charlotte X... et monsieur Sébastien Y... est issu un enfant : Timéo René Y...- X... né le 13 mars 2007.

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée unipersonnelle Ema Meubles Notan a demandé au tribunal administratif de Toulouse de condamner la société Tisséo

Service et s'est déclaré compétent, - débouter la société Time Service de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - condamner la société Time Service à payer à la société Crealyst-Group la

Deux Roues auprès de Tisséo Collectivités au sujet du PROJET MOBILITES 2020-2025-2030 valant révision du PDU de la grande agglomération toulousaine ".

TIMES a notifié à M.

La société Time Sport International a pour activité la fabrication d'articles de sport dans le domaine du vélo.

TIMES C/ S.C.I.