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16 résultats pour « Weirig »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

677e1635dbb9bd42de09fba0

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LEGAL, avocat au barreau de PARIS, toque : R244 Monsieur [B] [C], représenté par Me Ariane OLIVE de l'EURL WEDRIVE LEGAL, avocat au barreau de PARIS, toque : R244 S.A.S.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6035a6e57a60cb0ad89b1db5

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

La société Weir Engineering Services Ltd est intervenue volontairement aux droits de la société Weir Pumps Ltd.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9c2

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Le 1er août 2002, la Sarl Bureau de Vente Directe (ci-après la Sarl BVD) a vendu à la Sarl Bamex Bois Tropicaux une moulurière de marque Weinig et une ponceuse à large bande de marque Perfect.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd863f7

Appel

16 janvier 2003

16 janvier 2003

Elle en déduit que le déclinatoire de compétence soulevé par la société ANDREW WEIR SHIPPING est inopérant.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6a17d393cdc6046d47312a9c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 834 533 903, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Ariane OLIVE de l'EURL WEDRIVE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65449cfbc71a6a83181c8d38

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

[U] [H] a fait l'acquisition auprès de la société anonyme Etablissements Jean Leroy d'une machine agricole de type combiné presse / enrubanneuse de marque Lely type Weiger RPC 445 Tornado pour un montant

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65321add9e4ea48318f5ad11

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

GEWISS FRANCE SAS Prise en la personne de son représentant légal et pour ce domicilié audit siège [Adresse 4] » [Localité 2] Représentée par Me Anny MORLOT de la SELAFA ACD AVOCATS substituée par Me WEIRIG

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

633fc36ee633183e2ee17b2e

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Représentée par Me Mohamed NAIT KACI de l'AARPI CNK ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E1763 INTIMÉ Monsieur [I] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Ariane OLIVE de la SELASU WEDRIVE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

651d031cfe8d588318c1af24

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pilot Uniform Standards Policy 05 DEC 2012 - Chapter 3 Conduct whilst wearing an Unlform When wearing uniform, pilots are to project a professional image at all times.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

625bae5b44cde4277d1bd56e

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

barreau d'EPINAL INTIMÉ : Monsieur [I] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric BLAISE de la SELAFA AUDIT-CONSEIL-DEFENSE, avocat au barreau de METZ substitué par Me Pierre WEIRIG

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02186_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

S'agissant du projet dénommé " Wedrive " visant à développer une application mobile de covoiturage sur des trajets courts et récurrents pour particuliers, il résulte du rapport d'expertise et du dossier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6968eaa0cdc6046d4765628b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

sous le numéro : 911 615 300 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de Paris, toque : L0018 Assistée de Me Yves Webril

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

677e149726e046654dc50c93

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 53B Chambre civile 1-2 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 7 JANVIER 2025 N° RG 23/07250 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WERG AFFAIRE : [B] [Z] [P]

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NGX7 S.A.S.U. AGENDATEc/S.A

67f4b115da16d54af38e6272

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Par déclaration au greffe du 7 avril 2023, la SASU Agendate a relevé appel du jugement énonçant les chefs expressément critiqués, intimant la SAS WEII.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6868b5229508abe851204690

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

courrier électronique 'TR rencontres RSI/AMOA Projet ARS SESAME' du 17 juin 2021 il est allé directement voir son expéditeur, raison pour laquelle il n'y a pas répondu, le courrier électronique 'TR : Weird

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA01020_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

S'agissant de la facture n° 10551 ayant pour client " WEHRI Françoise ", si l'EURL GPS 3 Distribution soutient, en s'appuyant sur une attestation signée par M.

Source officielle