Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f4
10 septembre 2015
10 septembre 2015
le 04 Décembre 1991 à TOULON ... ... 83000 TOULON Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES, Représenté par Me Cathia ZAABOUB
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9447b
14 mars 2019
14 mars 2019
copie exécutoire délivrée le : à : Me BARRIER Me ZAABOUB Le 14 Mars 2019 Nous, Catherine VINDREAU, Président de la Chambre 2-3, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier après avoir entendu les parties à l'audience
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68fb978111af6ba0065f3cc3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Adresse 2], représentée par Me Ali ZARROUK de la SELEURL AUGENDRE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0060 Intimée : S.C.I.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6631db26a91469000847a9e6
25 avril 2024
25 avril 2024
DBVT-V-B7H-U72C joint au dossier 23/03253 APPELANT Monsieur [U] [B] Représentant : Me Yann LEUPE, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMES Monsieur [E] [S] Représentant : Me Jean-baptiste ZAAROUR
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00926_20230227
27 février 2023
27 février 2023
B..., représenté par Me Zaaboub, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 21 février 2022 du président de la deuxième chambre du tribunal administratif de Toulon ; 2°) d’annuler l’arrêté
Source officielleChambre 3-4
68e899f660ca52a2831c0266
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BG & ASSOCIES prise en la personne de Maître [V] [E], en qualité d'administrateur de la Société A.D.E HOTEL Représentant : Me Laure ATIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCI ZAROU Représentée
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
677e184825a73d43aa4ae15f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[H] [Y] Représenté par Me Romain ZANNOU de l'AARPI ZANNOU JEANNESSON ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Nicolas SCHLESINGER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE S.A.S.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00421_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure devant la Cour : Le syndicat Huissiers de justice de France, représenté par Me Zannou, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 octobre 2021 fixant la
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd8686a
12 mars 2003
12 mars 2003
légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 4, rue de l'Hotel de Ville 47300 VILLENEUVE SUR LOT Madame Anne Y... représentées par Me Solange TESTON, avoué assistées de Me Michel ZAOUI
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209719ce1420008389891
18 avril 2024
18 avril 2024
Monsieur [A] [S] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Sandrine BILLARD, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE Madame [N] [O] [Adresse 4], [Localité 3] Représentant : Me Jean-baptiste ZAAROUR
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d89
11 décembre 2014
11 décembre 2014
.-93140 Bondy Représenté par Me Nathalie ZAZOUN-KLEINBOURG de l'AARPI Cabinet WOLFF-ZAZOUN-KLEINBOURG, avocat au barreau de PARIS, toque : K0004 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209719ce1420008389893
18 avril 2024
18 avril 2024
juridictionnelle Totale numéro 59178/02/23/003119 du 10/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) Madame [I] [E] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Jean-baptiste ZAAROUR
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02856_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
En exécution de cet arrêt, le directeur de l’EHPAD L’Oustaou de Zaou a, par une décision du 18 décembre 2019, placé M.
Source officielleChambre A - Commerciale
64a65fd2bbd03a05db96511d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
et des époux [Z] ; intimant la société La Financière Zaou et M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01231_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
L’EHPAD « L’Oustaou de Zaou », dont les écritures de première instance reconnaissaient au demeurant que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68f1d26ce5a8ebce715483da
16 octobre 2025
16 octobre 2025
, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier 20114211 Intimé : Monsieur [P] [F], représenté par Me Hélène WOLFF de l'AARPI Cabinet WOLFF - ZAZOUN
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01025_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
A, représenté par Me Ali Zarrouk, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603580335c2a67a582a3c87b
14 avril 2016
14 avril 2016
: 328 621 586 représentée par Me Cécile TACCHELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIMES Monsieur [K] [X] [Adresse 3] [Adresse 4] comparant en personne, assisté de Me Laure ZAOUI
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162e83d7dc295bdec6a571a
24 février 2011
24 février 2011
1107000744 APPELANT Monsieur [M] [S] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par la SCP Anne-Marie OUDINOT et Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Nathalie ZAZOUN-KLEINBOURG
Source officielleChambre sociale 4-4
696731e2cdc6046d47389992
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me [S], avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 229 APPELANTE C/ S.A.S. [8] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Romain ZANNOU
Source officiellePage 1 sur 9