78] (issue de la division des parcelles CK [Cadastre 48] et [Cadastre 71]) aux syndicats de copropriété [Adresse 97], [Adresse 101], [Adresse 90], [Adresse 105], [Adresse 102], [Adresse 100] et [Adresse

des parties communes ou des bâtiments B1 et B2 et de façon générale toute charges d'entretien non liée aux ascenseurs des lots 101 et 102 sur le poste 450 » au visa des articles 564 et suivants du code

(n° de série 101 921 67 1007) et argue de la méthode de calcul de la valeur résiduelle pour établir que le solde à régler pour la machine BW [Cadastre 2] AD 5 (n° de série 101 921 67 1002) s'élève à deux

en 'uvre par Kadéos susceptibles d'être contraires aux articles L. 420-1 et L. 420-2 du code de Commerce et aux articles 101 et 102 TFUE » (§118).

[TTTT] Demeurant [Adresse 101] [Adresse 101] né le [Date naissance 52] 1950 à [Localité 107] Monsieur [JJJJ] [MMMM] Demeurant [Adresse 102] [Adresse 102] né le [Date naissance 60] 1948 à [Localité

, 101, 102, 103, 104, 105, dans le mois de la signification de ce jugement, sous astreinte de 100 euros par jour de retard et par objet, le tribunal se réservant la liquidation de l'astreinte, - condamné

] Société [101] Société [102] Organisme [107] [Localité 95] Société [103] Société [112] Société [Adresse 66] Société [63] Société [Adresse 66] Société [71] Société [100] Société [61]

] [Localité 5] Monsieur [GGGG] [XXXXX] [Adresse 101] [Localité 76]E / SUISSE Monsieur [TTT] [EEEEE] [Adresse 102] [Localité 61] Monsieur [VVVV] [PPPPP] [Adresse 103] [Localité 77] Monsieur

condamner la société SCI Forum patrimoine aux entiers dépens d'appel et à payer au titre de l'article 700 du code de procédure civile : la somme de 10 000 euros aux époux [G] ; la somme de 5 000 euros

- condamner les Syndicats des Copropriétaires des lots 101, 102, 103, 104, 105, 106 et 107 ' lotissement Le Village de Sauzet à Langon (33) et/ou tous succombants en tous les dépens, lesquels pourront

B... est propriétaire de parcelles sises lieu-dit Bourroux, sur le territoire de la commune de Veigné, cadastrées section AC numéros 108, 623, 625, 626, 109, 627, 104, 100, 105, 106, 101, 103, 102, 107

Sur cette base, l'agent judiciaire de l'Etat se propose d'allouer au requérant une somme de 5 248,80 euros correspondant aux 106 jours de détention provisoire subis.

[V] [K], - débouté Monsieur [V] [K] de l'ensemble de ses demandes, - condamné Monsieur [V] [K] à verser à la société [2] la somme de 100 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile,

[I] et Mme [J] le lot n° 103 et le lot n° 106, au prix de 45 000 €. Et M.

646 du code civil, et du rapport d'expertise : - ordonner le bornage des fonds [Q] et Abyssinie selon le tracé 5 mauve 100-111-110-118- 109-108-120-117-121-119-105-106-107-120 dans le dernier rapport

- LE POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU RHONE C/ - [O] [H] - [J] [E] - [104] - [I] TP - MATMUT - CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT DU RHONE - MAIF - CA CONSUMER FINANCE ANAP - [106]

[Cadastre 101], E [Cadastre 103] à [Cadastre 104], E [Cadastre 109] à [Cadastre 110], E [Cadastre 112], E [Cadastre 131], K [Cadastre 57] à [Cadastre 58], K [Cadastre 59] à [Cadastre 60], K [Cadastre 62

[G] [Y] et son épouse [Z] née [J] ont reçu de la DGFIP une mise en demeure valant commandemant d'avoir à payer la somme de 20 104 euros au titre de leurs impositions sur les revenus de 2018 outre 2 1010