En quatrième lieu, selon le 3° de l'article D. 312-158 du code de l'action sociale et des familles, le médecin coordonnateur préside la commission de coordination gériatrique chargée d'organiser l'intervention

Selon cette pièce, il incombe au maître de l'ouvrage notamment la désignation d'un coordonnateur de sécurité, ce qu'il a fait en désignant la société CF Coordination.

Le réseau Muco Ouest est animé par une cellule de coordination commune à celle du CRMR Muco [Localité 7]-[Localité 2] : elle est placée sous la responsabilité du Coordonnateur du réseau Muco Ouest. » (

G., de la mission de médecin coordonnateur qui avait été confiée à M.

28 JANVIER 2013, PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PRÉVENUS : LA VILLE DE NANCY Hôtel de Ville-1, Place Stanislas-CO 1-54035 NANCY non comparante Représentée par Maître ROBINET François, avocat

/02/2026 à étude, sans avocat constitué PARTIE INTERVENANTE : Caisse CPAM DE [Localité 1] [Adresse 4] [Adresse 4] assignée le 04/02/2025 à personne habilitée sans avocat constitué COMPOSITION

[U] [A], salarié de la Régie des quartiers de [Localité 5], en sa qualité de « coordinateur ASP du SAS ». M.

civile, l'affaire a été plaidée le 14 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Florence PAPIN, Présidente et de Valérie MORLET,Conseillère, chargée du rapport

Mme [I] [T] a été chargée, sous ma responsabilité, de mettre en 'uvre l'expérimentation de l'action de formation, avec le statut de formatrice et non de coordinatrice » -les courriels d'organisation

Il s'agissait d'entendre vos explications sur les faits reprochés et sur votre positionnement d'infirmière coordinatrice, à savoir coordonnatrice de l'équipe soignante et, à ce titre, membre de l'équipe

bimanuelle, porter des charges en marchant, avoir des activités de motricité fine (coordination oculomotrice ou visiomotrice).

[W] en qualité de coordinateur SSI. Le 30 janvier 2019 un cahier des charges fonctionnel SSI a été établi par cette société .

Le 21 août dernier, nous vous avons adressé un avertissement pour manquement à vos obligations de Coordonateur SPS.

, agissant par Me Alan Coadou, avocat au barreau de Quimper en application de l'article 699 du code de procédure civile ; débouté les parties de leurs demandes plus amples ou contraires.

au barreau de PARIS, toque : A0820 INTIMEE [1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pascale TRAN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC001 substitué par Me Marion GENIES, avocat

pas opposés, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre et Mme Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère, chargée du rapport.

, dès le 16 janvier 2018 d'un statut Etam, coefficient 240; il avait la charge de coordonner une équipe en binôme et avait sous sa subordination un opérateur de production polyvalent / pontier qui disposait

bimanuelle, porter des charges en marchant, avoir des activités de motricité fine (coordination oculomotrice ou visiomotrice).

Si la commune de Rueil-Malmaison fait valoir que ce poste de coordonnateur secteur éducation sportive constitue une simple évolution du poste existant de coordinatrice du secteur tennis, dans le cadre

GE ENERGY PRODUCTS FRANCE, sise [Adresse 1] représentée par Me Sylvie MARCON-CHOPARD, Postulante, avocat au barreau de BELFORT, absente et par Me Nicolas LEGER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS,