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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-3
6a191f50cdc6046d475289f9
28 mai 2026
De ce fait, cette surtension a engendré la rupture du roulement de pompe à eau. " Il ajoute " De ce qui précède, nous disons que la destruction du roulement de la pompe à eau est consécutive à une surtension
Cour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ad3
30 septembre 2014
Invoquant l'existence d'une panne survenue au mois de janvier 2009 en raison d'une rupture du roulement de l'axe de la pompe à eau, et après réalisation d'une expertise diligentée par son assureur, par
CHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e162eb797effb0702c4
28 avril 2022
La société Agi fait valoir qu'elle n'est intervenue qu'une seule et unique fois sur le véhicule de Mme [J] pour le remplacement de la courroie de distribution et de la pompe à eau, son intervention s'étant
1ère chambre civile B
6035580259f146808bfdd17d
10 mai 2016
Le garagiste consulté diagnostiquait des problèmes au niveau de la pompe d'eau laquelle était grippée et évaluait les travaux de remise en état (culasse, kit distribution, pompe à eau...) à la somme de
Chambre de la Proximité
68f1cd852f77035fb0bf7f28
16 octobre 2025
À cet effet, cette dernière a établi le 20 février 2018 un devis pour le remplacement du kit de distribution et de la pompe à eau, outre une vidange du circuit de liquide de refroidissement.
3ème chambre
65a8d7c8e12c85000874b124
17 janvier 2024
[E] pour la Sarl VL Automobiles, comme l'expert [S] pour la Sarl Marno ont retenu un problème interne à la pompe à eau.
CHAMBRE 1 SECTION 2
616246ceaf0a1de0eb1b65f4
16 avril 2014
Le puits et la pompe à eau de puits sont situés dans le couloir et la citerne et la pompe à eau de citerne sont situés également dans le couloir et servant à l'usage de la maison présentement vendue ainsi
2ème Chambre
626cd2fcbd20aa057d9f381c
29 avril 2022
La défectuosité de la pompe à eau résulte de la cassure de la turbine et de l'axe qui s'est désolidarisé par l'effet du temps.
2 e chambre civile
69cf60bbcdc6046d47f3d9cc
2 avril 2026
Par courrier du 31 mai suivant, Mme [D] a sollicité l'annulation de la vente auprès de la société Next Auto, en faisant valoir l'absence de remplacement du kit de distribution, de la pompe à eau, de la
2e Chambre
6162dcfecadecb9ef7c7e05d
7 mars 2012
À partir de janvier 2009 le véhicule connaissait divers dysfonctionnements concernant notamment le remplacement de la pompe à eau, et des problèmes de moteur. M.
6253c8f8bd3db21cbdd86d7e
21 janvier 2004
Ils sollicitent en outre le paiement d'une somme de 7.881,61 euros au titre des améliorations apportées et 1.830,91 euros au titre des dégâts causés à la pompe à eau, et des dégâts provoqués par le pullulement
1ère Chambre
69face1bcdc6046d47bee78d
5 mai 2026
A l'issue des opérations, le garage du [Localité 1] proposait de remplacer le kit de distribution et la pompe à eau à ses frais 'dans l'hypothèse où le désordre proviendrait effectivement de la pompe à
2ème CHAMBRE CIVILE
660f94e8a40f8b0008cb7261
4 avril 2024
du guidage du rotor de la pompe à eau, si bien que le vice était antérieur à la vente puisque la pompe avait été changée antérieurement à celle-ci, et que le véhicule n'était pas économiquement réparable
1ère Chambre civile
64d32c88ab0b21d969c8346d
8 août 2023
[N] exerçant sous l'enseigne Garage [N]), sis à [Localité 6] (60), selon la facture du 24 octobre 2013, le remplacement de la courroie de distribution et de la pompe à eau pour un montant de 607,76 € TTC
6253cd5bbd3db21cbdd93104
31 mars 2016
En raison d'une panne intervenue trois semaines après cette acquisition et compte tenu du rapport de l'expert de son assureur selon lequel l'origine de cette avarie provenait d'une panne de la pompe à
1ère CHAMBRE CIVILE
651fa513c601f08318991585
5 octobre 2023
Se plaignant du bruit généré par la pompe à eau de la piscine de ses voisins, M.
1ère ch. civile
6788a096a1dbfbd5d79cd582
15 janvier 2025
M. et Mme [A], propriétaires de 1975 à 1985, attestent qu'il n'y a jamais eu de pompe à eau sur le pignon de leur maison.
Jean-Pierre X... Brigitte Y... épouse Xc/COMMUNE DE LIMOGES
6253c9ccbd3db21cbdd893f3
1 octobre 2007
Jean-Pierre X... une indemnité complémentaire de 15 735 € à charge pour eux de faire édifier en nouvelle limite de propriété une clôture conformément au projet d'ensemble de la commune et d'acquérir une pompe
68e1fb76364b3ebed3bf050a
2 octobre 2025
En outre, il a été constaté que la turbine mentionne une date de fabrication postérieure (juin 2012) à la première mise en circulation du véhicule (février 2010), ainsi que la pompe à eau (avril 2013).
6253cb45bd3db21cbdd8d38c
24 juin 2009
C... arrose plus de terres qu'il en a le droit et qu'il existe une confusion de la part de celui-ci dans la mesure où seuls les consorts X... sont à même de lui donner l'autorisation de pomper les eaux
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