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1 818 résultats pour « pompe à eau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-3

6a191f50cdc6046d475289f9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

De ce fait, cette surtension a engendré la rupture du roulement de pompe à eau. " Il ajoute " De ce qui précède, nous disons que la destruction du roulement de la pompe à eau est consécutive à une surtension

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91ad3

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Invoquant l'existence d'une panne survenue au mois de janvier 2009 en raison d'une rupture du roulement de l'axe de la pompe à eau, et après réalisation d'une expertise diligentée par son assureur, par

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e162eb797effb0702c4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

La société Agi fait valoir qu'elle n'est intervenue qu'une seule et unique fois sur le véhicule de Mme [J] pour le remplacement de la courroie de distribution et de la pompe à eau, son intervention s'étant

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035580259f146808bfdd17d

Appel

10 mai 2016

10 mai 2016

Le garagiste consulté diagnostiquait des problèmes au niveau de la pompe d'eau laquelle était grippée et évaluait les travaux de remise en état (culasse, kit distribution, pompe à eau...) à la somme de

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68f1cd852f77035fb0bf7f28

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

À cet effet, cette dernière a établi le 20 février 2018 un devis pour le remplacement du kit de distribution et de la pompe à eau, outre une vidange du circuit de liquide de refroidissement.

Source officielle
CA

3ème chambre

65a8d7c8e12c85000874b124

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[E] pour la Sarl VL Automobiles, comme l'expert [S] pour la Sarl Marno ont retenu un problème interne à la pompe à eau.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

616246ceaf0a1de0eb1b65f4

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

Le puits et la pompe à eau de puits sont situés dans le couloir et la citerne et la pompe à eau de citerne sont situés également dans le couloir et servant à l'usage de la maison présentement vendue ainsi

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd2fcbd20aa057d9f381c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

La défectuosité de la pompe à eau résulte de la cassure de la turbine et de l'axe qui s'est désolidarisé par l'effet du temps.

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CA

2 e chambre civile

69cf60bbcdc6046d47f3d9cc

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Par courrier du 31 mai suivant, Mme [D] a sollicité l'annulation de la vente auprès de la société Next Auto, en faisant valoir l'absence de remplacement du kit de distribution, de la pompe à eau, de la

Source officielle
CA

2e Chambre

6162dcfecadecb9ef7c7e05d

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

À partir de janvier 2009 le véhicule connaissait divers dysfonctionnements concernant notamment le remplacement de la pompe à eau, et des problèmes de moteur. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d7e

Appel

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Ils sollicitent en outre le paiement d'une somme de 7.881,61 euros au titre des améliorations apportées et 1.830,91 euros au titre des dégâts causés à la pompe à eau, et des dégâts provoqués par le pullulement

Source officielle
CA

1ère Chambre

69face1bcdc6046d47bee78d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

A l'issue des opérations, le garage du [Localité 1] proposait de remplacer le kit de distribution et la pompe à eau à ses frais 'dans l'hypothèse où le désordre proviendrait effectivement de la pompe à

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

660f94e8a40f8b0008cb7261

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

du guidage du rotor de la pompe à eau, si bien que le vice était antérieur à la vente puisque la pompe avait été changée antérieurement à celle-ci, et que le véhicule n'était pas économiquement réparable

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CA

1ère Chambre civile

64d32c88ab0b21d969c8346d

Appel

8 août 2023

8 août 2023

[N] exerçant sous l'enseigne Garage [N]), sis à [Localité 6] (60), selon la facture du 24 octobre 2013, le remplacement de la courroie de distribution et de la pompe à eau pour un montant de 607,76 € TTC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd93104

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

En raison d'une panne intervenue trois semaines après cette acquisition et compte tenu du rapport de l'expert de son assureur selon lequel l'origine de cette avarie provenait d'une panne de la pompe à

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

651fa513c601f08318991585

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Se plaignant du bruit généré par la pompe à eau de la piscine de ses voisins, M.

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CA

1ère ch. civile

6788a096a1dbfbd5d79cd582

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

M. et Mme [A], propriétaires de 1975 à 1985, attestent qu'il n'y a jamais eu de pompe à eau sur le pignon de leur maison.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Jean-Pierre X... Brigitte Y... épouse Xc/COMMUNE DE LIMOGES

6253c9ccbd3db21cbdd893f3

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

Jean-Pierre X... une indemnité complémentaire de 15 735 € à charge pour eux de faire édifier en nouvelle limite de propriété une clôture conformément au projet d'ensemble de la commune et d'acquérir une pompe

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CA

Chambre de la Proximité

68e1fb76364b3ebed3bf050a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

En outre, il a été constaté que la turbine mentionne une date de fabrication postérieure (juin 2012) à la première mise en circulation du véhicule (février 2010), ainsi que la pompe à eau (avril 2013).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d38c

Appel

24 juin 2009

24 juin 2009

C... arrose plus de terres qu'il en a le droit et qu'il existe une confusion de la part de celui-ci dans la mesure où seuls les consorts X... sont à même de lui donner l'autorisation de pomper les eaux

Source officielle

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