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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba91
20 juin 2008
20 juin 2008
restées imprécises sur la date des faits par exemple, en raison du délai séparant la plainte des faits et en raison de la honte ressentie et de sa volonté d'oublier qui apparaît à travers divers témoignages
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a6b
12 septembre 1997
12 septembre 1997
Par ordonnance en date du 14 mai 1992, le conseiller chargé du contrôle des expertises a désigné en qualité d'expert Monsieur Thierry Z... en remplacement de Monsieur Y...
Source officielle3e chambre
615e0e31c25a97f0381f5333
3 avril 2014
3 avril 2014
V] [M] et son propre assureur, * l'arrêt sus visé n'avait pas l'autorité de la chose jugée, - 3 - * il était suffisamment établi par l'ensemble des éléments qui lui étaient soumis (témoignages
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60328c423efbd8bfbc4a9c92
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Il ajoute que l'ordonnance de non-lieu confirmée par la cour d'appel indique qu'il résulte des constatations, des témoignages et des expertises 'que M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02351_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Mme D... soutient que l’utilité de l’expertise ne peut être conditionnée à la certitude du principe de la responsabilité, qui est au demeurant acquise, et que l’expertise sera utile pour évaluer les préjudices
Source officielle14e Chambre
61627b5b92e3db741f8570e3
4 décembre 2013
4 décembre 2013
respect des règles de sécurité ; que toutefois, la relaxe a été prononcée du chef d'homicide involontaire dans le cadre du travail, le tribunal correctionnel ayant repris l'ensemble des rapports, témoignages
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85878
10 mai 2001
10 mai 2001
Procureur de la République à Toulouse du chef de viol par ascendant commis par son père adoptif depuis qu'elle a l'âge de 13 ans; Attendu que les faits dénoncés ont reçu confirmation par divers témoignages
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c64b8594705dbfcc9ba
4 juillet 2023
4 juillet 2023
un expert en la personne de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863bf
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Elles demandent tout particulièrement à la Cour de retenir les témoignages recueillis, soulignent que la déposition de la prévenue n'est pas contradictoire et surtout que l'expertise technique diligentée
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60335819affcf009459f5579
4 juillet 2017
4 juillet 2017
Il verse plusieurs témoignage sur les dépassements d'horaires et le relevé des appels de la société SECURITAS vers son téléphone portable.
Source officielle10e Chambre
615e0d98c25a97f0381f4e2f
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Les données de l'enquête, des témoignages et de l'expertise : a.
Source officielleChambre Commerciale
65321b889e4ea48318f5b106
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Sodicler, et surtout, qu'il lui appartenait de se ménager des moyens de preuve au moment de l'exécution des travaux ou encore de recueillir des témoignages circonstanciés.
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c6a
13 décembre 2005
13 décembre 2005
Elle ajoute qu'il ressort des témoignages joints au rapport d'expertise qu'elle a bien travaillé dans le cadre d'une activité non salariée agricole de 1956 à 1958 à Auch, qu'ainsi, elle peut prétendre
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63c79b08da31367c908eb537
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ce point et dire si, au vu des éléments techniques recueillis par l'enquête de la GTA, le rapport du BEA, des témoignages recueillis et des expertises privées, cette hypothèse peut être retenue ou si
Source officielleChambre 1-5
69fd84e4cdc6046d4704d712
7 mai 2026
7 mai 2026
[R], ordonné une nouvelle mesure d'expertise en demandant notamment à l'expert de fournir les éléments d'appréciation permettant de procéder à la délimitation des propriétés des parties et plus précisément
Source officielleChambre commerciale
69d5ebb0cdc6046d477bd53a
7 avril 2026
7 avril 2026
restriction, ni réserve, ne peut, ensuite, invoquer un défaut de délivrance ; et qu'il a bien été signé un procès-verbal de livraison-réception et d'installation sans réserve le 24 février 2021, des témoignages
Source officielle2 e chambre civile
6808777e53f7b81e1a5eb03f
17 avril 2025
17 avril 2025
caractérisée à l'encontre de Mme [C] dans un contexte d'indivision conflictuelle, compte tenu en outre des constats effectués sur l'état des parcelles et la nature de ses interventions résultant des témoignages
Source officielle1ère Chambre
69e858d8cdc6046d4718cd20
21 avril 2026
21 avril 2026
Elle indique prouver par des témoignages circonstanciés la complète lucidité d'[T] [U] les derniers jours de sa vie.
Source officielleChambre 1-1
69f2ee4fcdc6046d470d6170
29 avril 2026
29 avril 2026
[P] devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Tarascon aux fins d'expertise judiciaire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade11f575634f1371edb9
7 septembre 2022
7 septembre 2022
L'expert a déposé son rapport le 1er juin 2016.
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