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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00365_20241014
14 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier que l'intéressée souffre de plusieurs pathologies à savoir un déficit neurologique hémi-corporel droit et d'une cardiopathie ischémique stentée sur une coronaropathie et
3ème Chambre
DCA_24VE01190_20250612
12 juin 2025
C, qui a levé le secret médical, souffre d'un diabète insulino-dépendant, multi-compliqué avec rétinopathie, cardiopathie ischémique pontée, néphropathie et neuropathie invalidante.
6ème Chambre
DCA_22PA00613_20220920
20 septembre 2022
B, qui a souffert d'un infarctus inférolatéral en mars 2020, présente une cardiopathie ischémique compliquée d'insuffisance cardiaque ainsi qu'une neuropathie optique glaucomateuse importante au niveau
DCA_22PA02824_20240521
21 mai 2024
A qui présentait " surpoids, obésité, dyslipidémie, tabagisme, sédentarité " et avait été victime d'un accident ischémique touchant les 4ème et 5ème doigts de la main gauche présentant un caractère vasculaire
1ère Chambre
DCA_22VE00276_20241015
15 octobre 2024
L'enfant A E est né en état de mort apparente, transféré immédiatement en réanimation, puis en réanimation néonatale à l'hôpital Trousseau à Paris, enfin, en raison d'une encéphalopathie anoxo-ischémique
DCA_23LY03965_20241003
3 octobre 2024
compliqué de rétinopathie, de néphropathie et de neuropathie, il est atteint essentiellement d'artériopathie oblitérante des membres inférieurs, d'asthme sévère de palier 5 ainsi que de myocardiopathie ischémique
2ème chambre
DCA_21TL04521_20231128
28 novembre 2023
Le même jour, dans l'après-midi, un tableau de choc septique avec défaillance multi-viscérale allié à un syndrome d'ischémie distale des membres inférieurs a conduit à son transfert dans le service de
3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02651_20260305
5 mars 2026
A... souffre d’un diabète non équilibré, d’une cardiopathie ischémique ayant nécessité la pose de stent le 28 août 2024, ainsi que d’une tuberculose pulmonaire nécessitant un traitement urgent.
DCA_25PA01190_20260303
3 mars 2026
A cet égard, il ne saurait, alors que le rapport médical rédigé par le médecin de l’OFII à destination du collège de médecins ayant rendu l’avis du 7 janvier 2022 mentionne la « cardiopathie ischémique
Juge des référés
ORCA_25NC01963_20251003
3 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre de cardiopathie ischémique pour laquelle il bénéficie d’un traitement médicamenteux.
ORCA_23VE00278_20241017
17 octobre 2024
C se prévaut de son état de santé en précisant qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique, il ne justifie pas avoir déposé une demande de titre de séjour pour soins et, en tout état de cause, il ne démontre
ORCA_24TL03178_20250318
18 mars 2025
Pour contester cet avis sur lequel s'est fondé le préfet de la Lozère, l'appelant, qui a levé le secret médical, précise qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique sévère et qu'il a été victime d'un infarctus
DCA_21LY00267_20220630
30 juin 2022
cette prise en charge défaillante est à l'origine d'une perte de chance, devant être estimée à 94 % au regard des éléments issus de l'expertise, d'éviter la survenue de l'accident vasculaire cérébral ischémique
9ème Chambre
DCA_23PA03157_20231215
15 décembre 2023
médicaux et divers comptes-rendus médicaux indiquant qu'il est suivi dans le service des urgences cérébro-vasculaires d'un hôpital parisien depuis 2016 à raison d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique
DCA_23PA03773_20231205
5 décembre 2023
une polyarthrite rhumatoïde, une arthropathie évolutive du genou droit, une fracture du fémur droit ayant nécessité la mise en place d'une prothèse, une gastrite hémorragique, une valvulopathie, une ischémie
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01884_20240118
18 janvier 2024
Serbie a-t-elle (vraiment) le plus mauvais système de santé d'Europe " ainsi qu'un rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés (OSAR) du 6 mars 2019 sur le traitement de la cardiomyopathie ischémique
DCA_22NT01656_20221216
16 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'une cardiopathie ischémique ancienne, d'une hypothyroïdie, d'une ostéoporose et d'un syndrome anxio-dépressif réactionnel, que son état de santé
DCA_22NT00371_20230310
10 mars 2023
A a alors été pris en charge par le centre hospitalier de , où une fracture ouverte de l'avant-pied au niveau du 1er métatarsien avec ischémie du 1er orteil et fractures fermées des 3ème et 4ème métatarsiens
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01843_20241114
14 novembre 2024
B et Mme A épouse B, qui ont accepté la levée du secret médical, souffrent l'un, d'une cardiopathie ischémique compliquée par sténose de carotide interne, qui a justifié deux interventions chirurgicales
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03135_20230425
25 avril 2023
A souffre d'une hypertension artérielle et a connu un épisode d'ischémie aiguë des orteils du pied droit, en avril 2022.
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ISCEM
26/04/2011
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