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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00365_20241014

Admin. Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'intéressée souffre de plusieurs pathologies à savoir un déficit neurologique hémi-corporel droit et d'une cardiopathie ischémique stentée sur une coronaropathie et

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE01190_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

C, qui a levé le secret médical, souffre d'un diabète insulino-dépendant, multi-compliqué avec rétinopathie, cardiopathie ischémique pontée, néphropathie et neuropathie invalidante.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA00613_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

B, qui a souffert d'un infarctus inférolatéral en mars 2020, présente une cardiopathie ischémique compliquée d'insuffisance cardiaque ainsi qu'une neuropathie optique glaucomateuse importante au niveau

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02824_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

A qui présentait " surpoids, obésité, dyslipidémie, tabagisme, sédentarité " et avait été victime d'un accident ischémique touchant les 4ème et 5ème doigts de la main gauche présentant un caractère vasculaire

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00276_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

L'enfant A E est né en état de mort apparente, transféré immédiatement en réanimation, puis en réanimation néonatale à l'hôpital Trousseau à Paris, enfin, en raison d'une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03965_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

compliqué de rétinopathie, de néphropathie et de neuropathie, il est atteint essentiellement d'artériopathie oblitérante des membres inférieurs, d'asthme sévère de palier 5 ainsi que de myocardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04521_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Le même jour, dans l'après-midi, un tableau de choc septique avec défaillance multi-viscérale allié à un syndrome d'ischémie distale des membres inférieurs a conduit à son transfert dans le service de

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02651_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

A... souffre d’un diabète non équilibré, d’une cardiopathie ischémique ayant nécessité la pose de stent le 28 août 2024, ainsi que d’une tuberculose pulmonaire nécessitant un traitement urgent.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_25PA01190_20260303

Admin. Appel

3 mars 2026

3 mars 2026

A cet égard, il ne saurait, alors que le rapport médical rédigé par le médecin de l’OFII à destination du collège de médecins ayant rendu l’avis du 7 janvier 2022 mentionne la « cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01963_20251003

Admin. Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre de cardiopathie ischémique pour laquelle il bénéficie d’un traitement médicamenteux.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00278_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

C se prévaut de son état de santé en précisant qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique, il ne justifie pas avoir déposé une demande de titre de séjour pour soins et, en tout état de cause, il ne démontre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL03178_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

Pour contester cet avis sur lequel s'est fondé le préfet de la Lozère, l'appelant, qui a levé le secret médical, précise qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique sévère et qu'il a été victime d'un infarctus

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00267_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

cette prise en charge défaillante est à l'origine d'une perte de chance, devant être estimée à 94 % au regard des éléments issus de l'expertise, d'éviter la survenue de l'accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03157_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

médicaux et divers comptes-rendus médicaux indiquant qu'il est suivi dans le service des urgences cérébro-vasculaires d'un hôpital parisien depuis 2016 à raison d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA03773_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

une polyarthrite rhumatoïde, une arthropathie évolutive du genou droit, une fracture du fémur droit ayant nécessité la mise en place d'une prothèse, une gastrite hémorragique, une valvulopathie, une ischémie

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01884_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Serbie a-t-elle (vraiment) le plus mauvais système de santé d'Europe " ainsi qu'un rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés (OSAR) du 6 mars 2019 sur le traitement de la cardiomyopathie ischémique

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT01656_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'une cardiopathie ischémique ancienne, d'une hypothyroïdie, d'une ostéoporose et d'un syndrome anxio-dépressif réactionnel, que son état de santé

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00371_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

A a alors été pris en charge par le centre hospitalier de , où une fracture ouverte de l'avant-pied au niveau du 1er métatarsien avec ischémie du 1er orteil et fractures fermées des 3ème et 4ème métatarsiens

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01843_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

B et Mme A épouse B, qui ont accepté la levée du secret médical, souffrent l'un, d'une cardiopathie ischémique compliquée par sténose de carotide interne, qui a justifié deux interventions chirurgicales

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03135_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

A souffre d'une hypertension artérielle et a connu un épisode d'ischémie aiguë des orteils du pied droit, en avril 2022.

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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