CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00491_20250313
13 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01264_20240625
25 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M.
DCA_24BX00908_20250417
17 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
3ème Chambre
DCA_24VE00047_20260108
8 janvier 2026
violence qui lui sont reprochés sont anciens, isolés et ont été commis alors qu’il n’avait que 25 ans et en s’interposant dans une rixe dont il n’avait pas pris l’initiative, qu’il a depuis acquis de la maturité
DCA_21VE00376_20230105
5 janvier 2023
toutefois de l'instruction que la SARL Atout Vert, pour les besoins de son activité de location de plantes et de décors paysagers, achète à ses fournisseurs des plantes ayant déjà atteint une certaine maturité
5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00422_20260317
17 mars 2026
Ce rapport indique également que la livraison en cours des hélicoptères de nouvelle génération, à la maturité perfectible, associée à la fin de vie des hélicoptères d’ancienne génération, ne permet pas
DCA_24BX01662_20260224
24 février 2026
mammifères », le petit qui n’a pas atteint une autonomie, c’est à dire qui est incapable de survivre seul sans dépendance de sa mère, cet état ne devant être assimilé ni à la période de sevrage, ni à la maturité
Juge des référés
ORCA_25MA01393_20251007
7 octobre 2025
Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01095_20221012
12 octobre 2022
ORCA_25BX01447_20250911
11 septembre 2025
internat à l'IME La souterraine et les professionnels soit n'accorde plus la même importance à la présence de sa mère à ses côtés, soit indiquent qu'eu égard à son évolution dans l'âge et dans la maturité
DCA_21LY03044_20220414
14 avril 2022
Vallecchia, rapporteur public, - les observations de Me Maurin, représentant M. A ; Considérant ce qui suit : 1. Le 18 mai 2020, M.
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03646_20230615
15 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2021 et un mémoire enregistré le 3 février 2022, Mme B, représentée par Me Ursini-Maurin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce
DCA_23BX00861_20230919
19 septembre 2023
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2023.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03006_20260226
26 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ladoire, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Des Champs De Verneix, représentant
DCA_23BX03083_20260122
22 janvier 2026
Henriot, - et les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX03115_20250417
Délibéré après l'audience du 27 mars 2025 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente-assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère
DCA_23BX03190_20250925
25 septembre 2025
Rey-Bèthbéder, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Jouanneau pour le centre hospitalier Ouest Réunion. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_25BX00374_20250417
DCA_23BX00384_20250213
13 février 2025
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente-assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01776_20250121
21 janvier 2025
B, représenté par la Selarl Maurin-Pilati, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Besançon du 5 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 octobre 2020 par lequel le
Page 10 sur 47