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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02164_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Jean-Claude Pauziès, président Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02367_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02825_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02572_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Claudé-Mougel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02726_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Claudé-Mougel, - et les observations de Me Claeysen, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02789_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Claudé-Mougel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00575_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 juillet 2024.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00576_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 juillet 2024.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02436_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Il reconnaît également lui avoir donné une claque le 11 octobre 2021, en indiquant que " c'est toujours elle qui commence " et avoir seulement souhaité se défendre.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_20NT02795_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
un expert ayant pour mission, notamment, de déterminer le linéaire des infrastructures de génie civil situées dans les zones d'aménagement concerté de Folie Couvrechef, Decaen, Beaulieu, Gardin et Claude
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02748_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2021, Mme D épouse C, représentée par Me Claude Rodriguez, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01552_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Par un nouveau mémoire, enregistré le 9 août 2024, la SARL Goncourt 3 Arpents, représentée par Me Claude, conclut aux mêmes fins que sa requête et à ce que le versement la somme de 5 000 euros soit mis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02400_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Jean-Claude Pauziès, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00459_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme (SA) L'Air Liquide pour l'étude et l'exploitation des procédés George Claude (société L'Air Liquide) a demandé au tribunal
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03463_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Jean-Claude Pauziès, - les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Vigreux, représentant M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04341_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Jean-Claude Pauziès, - les conclusions de M. Romain Roussel-Cera, rapporteur public, - les observations de Me Bardet, représentant la régie du port d'Arcachon et de Me Bocquet, représentant M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00283_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A... et à Me Claude Berry. Fait à Nancy, le 9 octobre 2025. Le président de la 5ème chambre, Signé : A.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA06036_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Le président, Claude JARDIN La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun,
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01275_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Le président de chambre, Jean-Claude Pauziès La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02209_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Le président de chambre, Jean-Claude Pauziès La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Vienne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officiellePage 10 sur 81