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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_22VE00851_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
A souffre d'une hépatite C ainsi que d'une insuffisance rénale chronique terminale, et d'un diabète associé, pour laquelle il est traité par séances d'hémodialyse à raison de trois séances par semaine
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02439_20250212
12 février 2025
12 février 2025
A soutient que, souffrant d'asthme et de diabète, son état de santé lui permet de bénéficier d'un titre de séjour sur le fondement de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00287_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
En raison d'un diabète insulinodépendant de type II, en sa qualité d'étranger malade, elle a été mise en possession d'une carte de séjour temporaire portant la mention " vie privée et familiale " valable
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00988_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
C souffre également d'hypertension artérielle et d'un diabète de type II, pour lesquels il bénéficie d'un traitement médicamenteux.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX03054_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
C... soutient qu’il a été victime d’un accident vasculaire cérébral pour lequel un suivi médical a été mis en place, qu’il souffre de diabète et qu’il doit poursuivre ces traitements sur le territoire
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02362_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Il ressort également des pièces du dossier qu’il souffre d’un diabète insulino-dépendant pour lequel il bénéficie d’un traitement médicament composé des médicaments Metformine, Trésila et Novorapid.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01469_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Il relève en outre qu’il souffre d’hypertension et de diabète, pour lesquels il est suivi en France.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03363_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
d'appréciation de sa situation personnelle ; son état de santé nécessite une prise en charge dont le défaut pourrait avoir des conséquences d'une exceptionnelle gravité dès lors qu'il souffre d'un diabète
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01262_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Il ressort des pièces du dossier que la requérante est atteinte d'un diabète de type II et porteuse d'un stimulateur cardiaque.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00450_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
D'une part, il ressort des pièces du dossier que Mme A présente un " diabète mal équilibré " ainsi que des problèmes orthopédiques liés à une inégalité de longueur des membres inférieurs gauche et droit
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00725_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Par ailleurs, si la requérante fait valoir qu'elle est atteinte, d'une part, d'un diabète de type II, d'une insuffisance rénale chronique et d'une rétinopathie diabétique, d'autre part, d'une hypertension
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02271_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
B, d'une part, d'un certificat médical daté du 1er octobre 2021 indiquant qu'il est suivi pour un diabète non insulino-dépendant sous bithérapie ainsi que pour un état dépressif et qu'il " prend un traitement
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00912_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B... est diabétique et atteint de surdité appareillée, le collège de médecins de l’Office français de l’immigration et de l’intégration, dont l’appréciation a été justifiée par les productions de l’Office
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02181_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
B est suivi par un psychiatre et souffre d'insuffisance rénale au stade 3 sur 5, d'hypertension, de diabète et d'apnée du sommeil, le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00316_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
A souffre de diabète et d'une grave pathologie cardio-vasculaire, le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a estimé en juin 2020 qu'il pouvait bénéficier effectivement
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00804_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
B souffre de diabète et présente une sérologie HIV positive, il ne ressort d'aucune pièce du dossier qu'il ne pourra pas bénéficier effectivement d'un traitement approprié au Cameroun. 6.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00013_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
A souffre de diabète, le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a estimé en mai 2022, après examen de l'intéressé par le médecin rapporteur et réalisation d'examens
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01835_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Les seuls éléments dont il fait état, à savoir qu’il serait sans ressource ni hébergement et qu’il souffre de diabète et d’une hépatite B, en produisant à cet égard diverses pièces médiales, ne sont pas
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00733_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Si la requérante souffre de diabète et d'hypertension artérielle, il ne ressort des pièces du dossier ni qu'un défaut de prise en charge médicale pourrait entraîner des conséquences d'une exceptionnelle
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02523_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
certificats médicaux datés de 2022, relatifs à la prise en charge chirurgicale de son excision le 22 avril 2022, aux suites de cette prise en charge, à son suivi psychiatrique et à un déséquilibre diabétique
Source officiellePage 12 sur 55