terrorisme, et les motifs pour lesquels elle doit être regardée comme soutenant, ou diffusant, lorsque cette diffusion s'accompagne d'une manifestation d'adhésion à l'idéologie exprimée et adhérant à des thèses

relations qu'il entretient avec des personnes ou des organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme ou, de façon alternative, au soutien, à la diffusion ou à l'adhésion à des thèses

En l'espèce, la capacité théorique de traitement de la station d'épuration de la commune de Pia est de 720 kilogrammes de DBO5/jour.

2015 de sorte que la réintégration des produits extournés via le compte des produits constatés d'avance correspondant aux séances non effectuées, à la fin de la troisième année qui suit l'achèvement théorique

Sur cette période, son revenu net théorique était de 1 741,10 euros.

l'administration, l'administration ne peut, si elle n'a pas procédé au retrait de l'attestation pour illégalité dans les quatre mois de sa délivrance, que l'abroger et mettre fin à ses effets pour l'avenir

relations qu’il entretient avec des personnes ou des organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme ou, de façon alternative, au soutien, à la diffusion ou à l’adhésion à des thèses

Il peut être sanctionné au sol et en vol dans les domaines de la formation théorique et pratique.

Pour reconstituer le chiffre d'affaires de la société, l'administration a appliqué la méthode dite " des vins ", consistant à déterminer les quantités théoriques de boissons consommées d'après les factures

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organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme, soit soutient, diffuse, lorsque cette diffusion s'accompagne d'une manifestation d'adhésion à l'idéologie exprimée, ou adhère à des thèses

tribunal administratif de Paris d’annuler l’arrêté du 9 novembre 2021 par lequel le préfet de police a interdit le transfert à Paris du débit de boisson de 3ème catégorie se trouvant au n° 124 de l’avenue

variation excessive du compte d'ajustement dans les proportions indiquées ci-dessous [310 000 euros], après épuisement des voies de recours contre l'Etat par l'emphytéote pour faire application de la théorie

requérant qu'un des membres du comité de sélection a présidé le jury de doctorat de la candidate finalement retenue et qu'un autre membre de ce comité a cosigné en 2008 un article avec la directrice de thèse

. / Ils sont appelés à suivre une formation initiale de 3 ans à l'Ecole Nationale de l'Aviation Civile et dans les services de la navigation aérienne, comportant une période d'enseignement théorique dont

pas été notées ; elle a partiellement répondu à certaines questions et n'a réellement pas répondu qu'à 9 questions ; aucune question ne concerne la culture française alors qu'il s'agit pourtant d'un thème

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Il ressort du rapport du commissaire enquêteur que celui-ci, après avoir recensé et classé chacune des observations recueillies par thèmes et selon qu'elle est défavorable ou favorable, a procédé à une

dans le tableau 2058 A de détermination du résultat fiscal, les sommes de 146 954 euros, correspondant aux terrains non amortissables, et de 546 852 euros correspondant à la valeur nette comptable théorique